Demandes similaires à 'Base de données des projets de création de voirie' (page 7)

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Aube le 18 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau récapitulatif des données essentielles relatives aux sub...

Convention d'occupation temporaire du domaine public

Réponse de Mairie - Suresnes le 31 janvier 2024.

Aboutie

Bonjour Mme GUEROUT, Rien n'a été blanchi dans notre envoi comme il peut être constaté dans nos envois : il y a visiblement un problème avec votre sit...

Programme expérimental de vidéosurveillance algorithmique dans 5 gares à Paris et Marseille (RATP, SNCF, Région Sud)

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 16 février 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour, Par courriel en date du 18 janvier 2024, vous avez sollicité la Commission nationale de l’informatique et des libertés d’une demande de...

Le nombre d’enquêtes fiscales ouvertes contre les entreprises

Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 25 octobre 2023.

En attente de classement

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...

Sanctions des personnes au RSA

Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le 18 mars 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le 18 mars 2021.

Supprimée par le demandeur.

Bonjour, Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...

Évaluation des armes manquantes (toutes causes confondues) des agents rattachés au Ministère des Armées

Demande envoyée à Ministère des Armées le 3 août 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Evaluation des armes de poing manquantes (toutes causes confondues) des forces de l'ordre

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 3 août 2022.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 28 septembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Pour faire à votre demande du 22 juin dernier, et conformément aux dispositions du code des relations entre le public et l’administration...

Indice d'hétérogénéité sociale des élèves (écart-type de l’Indice de Position Sociale (IPS))

Message de suivi envoyé à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le 10 février 2023.

Aboutie

Cher Jean-Michel Quenet, Merci de votre réponse et de la mise à disposition de ces données qui apporteront un éclairage utile sur la composition socia...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le 20 octobre 2020.

Partiellement aboutie

Madame Patron, Comme suite à vos demandes du 4 juin et 16 juillet 2020, je vous prie de trouver ci-joint le retour du Conseil Départemental du B...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Réponse de Conseil départemental - Manche le 8 février 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments que nous pouvons vous fournir. Bien cordialement, Département...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le 10 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint les informations demandées. Cordialement, Jonathan DAVAL Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...

Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express

Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le 4 novembre 2019.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 5 janvier 2023.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...

voiture sur PC

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le 15 février 2023.

Aboutie

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...

Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon

Demande envoyée à Mairie - Lyon le 4 janvier 2024.

Erreur lors de l'envoi

Madame, Monsieur, dans la demande précédente https://madada.fr/demande/demande_des_donnees_de_verbalisa#incoming-1785 vous nous avez fourni les donn...

Données de verbalisation de stationnement

Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le 9 octobre 2023.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, Vélo-Cité 63 est une association d’intérêt général animée par des bénévoles qui fait la promotion des mobilités actives depuis 199...

Données de verbalisation de stationnement par années

Demande envoyée à Mairie - Aulnat le 13 octobre 2023.

Aboutie