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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, A la suite de votre demande complémentaire ci-dessous, je vous invite à prendre connaissance du courrier ci-joint ainsi que de la p...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Bonjour,   Suite à votre demande, vous trouverez ci-joints : • L’annexe au Compte Administratif 2021 : Subventions versées par la Région en 2021...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .

Aboutie

Monsieur POURE   Je fais suite à mon envoi ci-dessous. Voici les documents administratifs complémentaires concernant votre demande :   ·      ...
Plaintes CNIL mail de Guérini sur la réforme des retraites
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé.

Madame, Monsieur, Ce jour a été promulgué la Loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. Lors du...
Chiffre du taux de chômage par groupe d’âges de 2019 à 2021.
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

Madame, Nous vous informons que votre demande sera traitée par le Ministère du Travail, de l'Emploi et de l'insertion. En effet, le Ministère de l'...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments que nous pouvons vous fournir. Bien cordialement, Département...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Supprimée par le demandeur.

Bonjour,   Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre demande de communication d'informations.   Bien cordialement,   Conseil départemen...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Signaler à l'attention de l'administrateur

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Contrôles et verbalisations liés au confinement à Roubaix, Lille et Tourcoing par quartier
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Nous accusons réception de votre courriel ci-dessous concernant l'instruction de votre demande du 13/07/2022 tendant à la communication de...
La thermographie aérienne
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Bonjour, Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Refusé.

Monsieur, Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Monsieur,   Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai 2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.   Cor...
Demande de documents administratifs relatif à la vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie le .

Information non détenue

adame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoverbalisation
Demande envoyée à Mairie - Millau le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Commissariat de police de Nanterre le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Jeux Olympiques 2024
Demande envoyée à Maison de services au public - Saint-Quentin-en-Yvelines le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
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Demande envoyée à Île-de-France Mobilités le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
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Demande envoyée à Mairie - Dugny le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
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Demande envoyée à Mairie - Trappes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
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Demande envoyée à Mairie - Vaires-sur-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-et-Marne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
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Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...