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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
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prendre connaissance du courrier ci-joint ainsi que de la p...
Monsieur,
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en retour.
Je vous informe au préalable que nous...
Bonjour,
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trouverez en PJ l’état et les justificatifs des frais de déplacement,...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le .
En attente de classement
Affaire suivie par Pascale Verdier
PV/2024-1094
Monsieur Le Président,
J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers dits « de...
Bonjour,
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les dema...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
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C...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Thouaré-sur-Loire le .
En attente de classement
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attendus.
De : Association Transparence Citoyenne
<[adresse email]>
En...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...
Liste actes adiministratifs et juridiques sur les dispositifs de surveillance
Réponse de Tours Métropole Val de Loire le .
En attente de classement
Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .
Information non détenue
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse, même si je suis forcément déçu que vous n'ayez pas de RIP.
Le répertoire d'informations publiques est...
Monsieur,
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
Bonjour,
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Pour répondre à votre dem...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
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Aboutie
Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Monsieur Le Président,
Nous avons bien reçu vos demandes d’envoi des pièces justificatives de mes
notes de frais de déplacements, de restauration et...
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Madame,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .
En attente de réponse
Bonjour Monsieur,
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Cordialement
Marion LEMAITRE
Service des Archives muni...
Cahiers de doléances numérisés
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Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-jointe, la réponse du Département d’Eure-et-Loir à votre
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...
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE
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Monsieur,
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Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
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Communication avec le gouvernement des Pays-Bas concernant l'achat de sous-marins par les Pays-Bas
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