Madame, Monsieur,
Je vous adresse les liens vers notre plateforme de publication des données relatives à :
- la liste des subventions accordées par l...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en pièce jointe, le courrier de
réponse à votre demande.
Cordialement,
Franç...
Bonjour Monsieur,
Nous transmettons votre message à la Direction des Affaires Financières et
Juridiques.
Restant à votre entière disposition,
Cordi...
Bonjour,
Ces informations sont en ligne sur le site du Département :
https://www.saoneetloire71.fr/recherche-avancee?tx_solr%5Bfilter%5D%5B0%5D=altTy...
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande. Elle est en cours de traitement.
Cordialement.
Isabelle Simonneau
Responsable du Service Juridique et assur...
Bonjour,
Vous trouverez les informations demandées sur les pages 249 à 251 du recueil des actes administratifs publié le 25 février 2021 et déposé sur...
Cher Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez sous ce lien https://www.laregion.fr/Transparence les déclarations annuelles de transparence fin...
Bonjour,
Je reviens vers vous concernant votre demande. Nous nous excusons pour le délai de réponse.
Ces informations sont en libre accès sur le site i...
Cher Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication de document administratifs portant sur les données essentielles des marchés publics e...
Madame,
Par courriel du 6 avril dernier, vous avez sollicité la communication des
documents administratifs suivants:
L'ensemble des travau...
Madame, Monsieur,
La Ville de Lyon n’a pas élaboré de répertoire d’informations publiques.
L’attache des directions métiers peut être prise. Ell...
Monsieur,
Veuillez trouver les documents demandés en téléchargement sur :
[1]https://we.tl/t-JQbSzq5ckC
Bien cordialement
Thierry Ch...
Bonjour,
Veuillez prendre connaissance du document ci-joint.
Cordialement.
Le Secrétariat.
Le Service des Affaires Juridiques
DIRECTION GENERALE D...
Monsieur,
Vous pouvez accéder aux données essentielles
1) des marchés publics et concessions du Département de l'Orne au
lien suivant...
Monsieur,
Vous avez sollicité la Commune de Narbonne afin d’obtenir la
communication :
- les notes de frais de déplacements du maire (ains...
Madame,
Nous accusons réception de votre demande.
En application de l'article R311-13 du code des relations entre le public et l'administration (CRPA)...
Bonjour Monsieur,
Je vous informe avoir saisi la CADA de cette demande de communication, s'agissant d'un type de document nouveau dans l'ordonnancemen...
Monsieur,
Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Monsieur,
Je vous prie de noter que vous recevez par un lien WeTransfer à
télécharger sous 7 jours le courrier du Directeur Général des Services...
Monsieur,
Votre demande a été transmise à la Direction concernée pour traitement.
Bien cordialement,
Cécile Monmarqué
Responsable Pôle Assurance
Ré...
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de l'ensemble des indemnités
des élus du conseil municipal de Nantes, je vous informe que ceux-...
Bonjour, j'accuse réception de votre demande et la transfère au service
compétent.
Cordialement,
[effacé]
Chef du Service de Coordination de...
Bonjour,
Comme suite à votre demande ci-dessous, je peux vous apporter les éléments de réponse suivants.
Conformément aux dispositions de l'art. L311...
Chère Madame,
Vous avez sollicité les services du Département aux fins de communication de documents, par voie électronique. J'accuse réception de cet...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...