Demandes similaires à 'Chiffre du taux de chômage par groupe d’âges de 2019 à 2021.' (page 6)

Chère Mairie - Chambéry, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Demande sur le nombre d'animaux euthanasiés
Réponse par Préfecture de police de Paris à Adamczewski le .

Information non détenue

Mesdames, Par courriel réceptionné le 11 février courant, vous sollicitez des informations relatives à l’euthanasie des animaux  en fourrière. Nou...
Cher Ministère de la Justice, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Bonjour, Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur, En application de la loi n° 78-575 d...
Cher Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...
Données de contact tracing de la CNAM
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Emile Marzolf le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhai...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de Paris et d’Île-de-France à Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

  Bonjour, La Préfecture de Police accuse réception de votre message. Votre courriel est transmis ce jour aux services compétents. Nous vous rem...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Demande envoyée à Premier ministre par Tristan G. le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Monsieur le Premier ministre, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Liste des prêts et participations
Réponse par BPIfrance à pierre chrzanowski le .

Refusé.

Monsieur,   Nous faisons suite à votre courriel ci-dessous adressé à Nicolas Dufourcq, Directeur général de Bpifrance demandant communication des...
Suite à l’intrusion informatique subie par la ville, les messageries électroniques des agents et des élus ont été, par sécurité, momentanément désact...
Notes de frais - Maire
Réponse par Mairie - Lille à Xavier Berne le .

En attente de réponse

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Bonjour, Je me permets de vous écrire pour vous demander s'il est possible d'obtenir certaines données relatives aux accidents de la route dans la Mét...
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Samuel Goëta le .

Signaler à l'attention de l'administrateur

Madame, Monsieur, En application des dispositions du livre III du Code des relations entre le public et l'administration, je souhaite recevoir commun...
Cher/Chère Service d'information du Gouvernement (SIG), En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Bonjour Monsieur, Pourriez-vous me préciser vos nom et prénom, ainsi que la qualité au titre de laquelle vous effectuez la demande? Le cas échéant, ser...
Bonjour Monsieur,   Vous avez saisi le ministère de la culture le 11 janvier 2021 d'une demande d’accès à un document administratif relative à la...
Effectifs par classes en GS/CP/CE1
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse par Elsa Foucraut le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Hautes-Alpes par Laurent Savaete le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Je vous remercie pour votre réponse et pour les liens transmis. J'ai bien pu récupérer la liste des marchés publics conclus par le départ...
Madame Patron,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande dans le cadre du droit d’accès aux documents administrat...
Données radars pédagogiques
Réponse par Mairie - Bruges à Loïc Gombeaud le .

En attente de réponse

Monsieur, Afin de pouvoir vous répondre, pouvez-vous me transmettre votre adresse postale ? Merci par avance, Cordialement Marine PRIVAT Direct...
Etat des indemnités
Réponse par Mairie - Angers à Alexandre Léchenet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur,  Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs formulée vendredi 30 avril. En l'espèce, vous souhaitez obtenir...