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Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

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Bonjour Monsieur le Président, Puis-je connaitre la raison de cette demande auprès de la ville de Bischwiller ? Bien cordialement Laurent TIMMEL Dir...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meuse le .

En attente de classement

Bonjour,   Vous trouverez en fichiers joints la réponse à votre demande. Bonne réception.   Monique HUSSENOT Référent technique secteur accueil d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Schiltigheim le .

En retard (plus de 30 jours)

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Bonjour Monsieur, Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aveyron le .

Saisine CADA en cours

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Préfète déléguée pour la défense et la sécurité
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .

Très en retard.

Cher/Chère Préfecture - Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

Bonjour, Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe. Bien cordialement,...
Nombre de clusters en cours d'investigation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

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Monsieur,   Votre demande de communication de documents administratifs relevant de la compétence de SPF (cette base de données est en effet gérée...
Monsieur,   Par message ci-dessous, vous avez souhaité obtenir communication des avis émis par le Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le...
Base des Conseillers Techniques Sportifs
Réponse de Ministère des sports le .

Information non détenue

Bonjour M. Dhalluin, Votre demande de communication a  bien été transmise aux services du ministère des sports. Je me permets cependant de vous ind...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez en PJ les notes de frais de déplacement et de restauration de madame la Maire pour...
Bonjour J'ai déjà transmis ces éléments à deux reprises suite à vos demandes et notamment celle du 18 septembre dernier En précisant que s'agissant des...
Bonjour,   Vous nous avez demandé communication, le 8 mars dernier, d’un répertoire des informations publiques détenues par la Haute Autorité.  ...
Bonjour Monsieur Hasday,   Dans un mail du 21 avril dernier vous nous demandez de vous transmettre des documents relatifs à Monsieur Florent Saint...
Monsieur,   Les données que vous sollicitez font l’objet d’une diffusion publique, puisqu’elles sont publiées en open data sur le site data.gouv.f...
Bonjour monsieur Marzolf,   Les données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid, dont vous avez demandé la communication dans votre message du 26...
Bonjour Monsieur,   Suite à votre demande vous trouverez ci-joint les fichiers des listes ministérielles des sportifs de haut niveau  depuis 2015....
Message personnel de Jeremy TESTA, via LinShare Bonjour Monsieur POURÉ, Je vous prie de bien vouloir trouver un lien vous permettant d'avoir accès...
Madame, Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des subventions versées par le Département de l'Essonn...
Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

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Monsieur,                                                                                               Je fais suite à votre courriel du 28 mars 2...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

En attente de classement

N/réf. CGG/JC-2024 n° 890 Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau Bonjour, Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024. La très grande majo...
Bonjour, pour faire suite à votre demande vous trouverez en pj les notes de frais (déplacement, restauration, représentation) du Maire de Quimperlé s...