Demandes similaires à 'Communication de documentation de sous traitance' (page 9)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

En retard (plus de 30 jours)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Réponse de Mairie - Sevrier le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lusignan le .

Aboutie

Logements de fonction
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 17/10/2024
Demande envoyée à Préfecture - Doubs le .

En retard (plus de 30 jours)

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Vallery le .

En attente de classement

Vidéoprotection PV de la commission
Demande envoyée à Préfecture de l'Oise le .

Partiellement aboutie

Contrat avec la société COGNITEC
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard