Demandes similaires à 'Communiqué Police au Frontières Création Foyers familiaux aléatoires' (page 8)
Madame, Monsieur auprès de Premier ministre,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhait...
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Refusé.
Cher ministère de la Justice,
À la suite d’une première demande infructueuse en février 2023, je me permets de solliciter à nouveau, conformément aux...
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Demande envoyée à Premier ministre le .
Refusé.
Cher Secrétariat général des Affaires européennes,
À la suite d’une première demande infructueuse en février 2023, je me permets de solliciter à no...
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères,
À la suite d’une première demande infructueuse en février 2023, je me permets de solli...
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher Ministère de l'économie, des finances et de la relance
À la suite d’une première demande infructueuse en février 2023, je me permets de sollicit...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
janvier dernier
Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délég...
Madame,
Par courriel en date du 24 mai dernier, vous sollicitez monsieur le Maire
afin de vous communiquer les documents et les annexes relatifs...
Bonjour,
Nous vous remercions de bien vouloir trouver en pièces jointes, comme
demandé, l'ensemble des notes de frais de M. Coail, président du
Dép...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture des Hautes-Alpes le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre message. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Supprimée par le demandeur.
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail.
Il est transféré vers le service compétent pour instruction.
Ce message...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Très en retard.
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail.
Il est transféré vers le service compétent pour instruction.
Ce message...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Très en retard.
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail.
Il est transféré vers le service compétent pour instruction.
Ce message...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Très en retard.
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail.
Il est transféré vers le service compétent pour instruction.
Ce message...
Instruction des dossiers sensibles par le SGDSN pour le compte de la CIBDU
Demande envoyée à Premier ministre le .
Très en retard.
Bonjour,
Depuis 2015, le SGDSN est mandaté par la Commission interministérielle des biens à double usage (CIBDU) pour mener l'instruction de ses do...
Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Message de suivi envoyé à SNCF Réseau le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Merci pour votre réponse.
Cependant, permettez-moi de rester dubitatif quant au fait que l'instruction interne, datée du 1er juillet 2022, «...
Bonjour Madame,
Bonjour Monsieur,
Votre courriel a bien été reçu par la sous-préfecture d’Épernay.
Nos services sont engagés dans une démarche qualit...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message que nous transmettons au service chargé de son instruction.
Les services reviendront vers vous dans u...
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre
émail.
Il est transféré vers le service compétent pour instruction.
Ce messag...
Instruction ministérielle du 1er juillet 2021 relative au recrutement et à l'emploi d'agents contractuels dans les ministères économiques et financiers, ses annexes et grilles indiciaires
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons recevoir communication des doc...
Instruction droit au séjour
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En retard (plus de 30 jours)
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre
émail.
Il est transféré vers le service compétent pour instruction.
Ce messag...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Aboutie
Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre
émail.
Il est transféré vers le service compétent pour instruction.
Ce messag...
Fichier des caméras de vidéos surveillance
Réponse de Communauté d'agglomération - La Roche-sur-Yon le .
En attente de classement
Référence : 386214
Bonjour M. Olivier P MA DADA,
Nous avons bien reçu votre demande "Nous contacter", déposée le
02/04/2024.
Le service concerné...
Ouverture des valeurs locatives de la ville de Marseille
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Bonjour Monsieur Gombin,
Nous accusons réception de votre demande relative à l'accès aux valeurs
locatives cadastrales des biens sis dans la commune...
Référentiel de formation et de scolarité à l'Ecole d'administration des affaires maritimes
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...