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nombre de vols des Veligo
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Dessins techniques des rames MS 61 du RER A
Recours amiable envoyé à Régie autonome des transports parisiens le .
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Recours amiable envoyé à Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
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Pièces justificatives admission exceptionnelle au séjour
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Aboutie
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Demande d'accès données procedure études en france
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Refusé.
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Demande de documents publics
Recours amiable envoyé à Mairie - Briis-sous-Forges le .
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Procès-verbaux de la Police Aux Frontières
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Effectifs des écoles
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Conseil national de l'industrie
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Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Registre des déports des membres des cabinets
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Refusé.
Monsieur,
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Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Refusé.
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Monsieur,
Par courriels du 11 janvier 2022, vous avez saisi le ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur le fonde...
Bordeaux, le 31 mars 2021
J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du :
- l'état des indemnités des élu-es du conse...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .
Aboutie
Bonjour,
Les données essentielles concernant les subventions du Département de la Savoie sont disponibles avec le lien suivant
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Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Très en retard.
Chère Mairie de Marseille,
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Cher/Chère Mairie - Caudan,
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