Demandes similaires à 'Compte-rendu d'intervention de la police nationale du jeudi 17/10/2024' (page 3)

Nuisances sonores
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

Nuisances sonores
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En retard (plus de 30 jours)

Verbalisations nuisances sonores Paris
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Bulletin de salaire du responsable du cabinet de Madame la Maire de Besançon
Réponse de Mairie - Besançon le .

Reported for administrator attention

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

Autorisation de terrasse - Petit Bodiem
Demande envoyée à Mairie - Nancy le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
Réponse de Ministère du travail le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Réponse de Mairie - Merville 59400-01 le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

La thermographie aérienne
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Oullins-Pierre-Bénite le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .

En attente de classement

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Amiens le .

Aboutie

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Décisions d'attribution de la prime C2.
Recours amiable envoyé à INRIA le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Recours amiable envoyé à Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .

Withdrawn by the requester

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Très en retard

Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Données de trafic et de vitesse quartier Poncillon/Vallières Clermont-Ferrand
Demande envoyée à Clermont Auvergne Métropole le .

Saisine CADA en cours