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Madame, Monsieur, A la suite de votre demande complémentaire ci-dessous, je vous invite à prendre connaissance du courrier ci-joint ainsi que de la p...
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Bonjour Monsieur,   Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Toulon le .

Supprimée par le demandeur.

Monsieur, bonjour   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la liste des subventions versées par la Ville en 2021 et 2022. Concerna...
Bonjour Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Bonjour monsieur LEURENT   Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:   1.       AIPD TousAntiCovid 2.       AIPD TousAntiCovid Signal 3. ...
Cher Monsieur Grosse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhaitons recevoir communica...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés. Cordialement. Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Cher Monsieur,   En réponse à vos demandes de communication de documents qui nous sont parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...
Bonjour, vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25 janvier dernier Cordialement, [1][IMG] Philippe CROS Directeur délég...
Monsieur,   Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format requis.   Vous en souhaitant une bonne réception.  ...
Bonjour Monsieur, Pourriez-vous me préciser vos nom et prénom, ainsi que la qualité au titre de laquelle vous effectuez la demande? Le cas échéant, ser...
Bonjour, Votre courriel a été transféré au service compétent ,pour suite à donner . Bien cordialement . Rachida CHERRAFT Direction/Cabinet et As...
Bonjour Monsieur Giorgetti,   J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Je vous remercie néanmoins de bien vouloir...
Bonjour Monsieur Coquille,   J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Une réponse vous sera faite au plus vite....
Bonjour Monsieur Pignol, J'accuse réception de votre demande et la transmets au service compétent. Une réponse vous sera faite au plus vite. Bien à v...
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS Pôle d'Appui aux Enquêtes Hôtel des Finances du Prado 22 rue Borde 13285 Marseille ced...
Monsieur,   Par courriel du 29 janvier dernier vous sollicitez la communication des informations relatives aux indemnités des élus départementaux au...
Bonjour, j'accuse réception de votre demande et la transfère au service compétent. Cordialement,   [effacé] Chef du Service de Coordination de...
Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Liste des effectifs AESH

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...
Bonjour,   Département des Bouches du Rhône , via sa plateforme de dématérialisation et conformément à la réglementation, met à disposition les do...
Madame, Monsieur,   Nous accusons réception de votre courriel et nous vous en remercions.   Les services de la MDPH en prendront connaissance d...
Jeux Olympiques 2024
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Information non détenue

Bonjour, Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône n'étant pas associé à la mise en place du protocole de sécurité des Jeux Olympiques 2024, il ne...