Demandes similaires à 'Comptes administratifs et annexes de la Ville de Bordeaux de l'année 2018' (page 5)

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Demande envoyée à Ministère du travail. Commentée le .

Saisine CADA en cours

Avis CADA n° 20235476 du 12 octobre 2023 : Monsieur Joran LE GALL a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré...
Monsieur Lacombe,   Consécutivement à votre demande du 26 septembre 2023 et suite à mon courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...
Cher Monsieur,   Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"
Demande envoyée à Agence Régionale de Santé Île-de-France. Commentée le .

Demande de recours gracieux effectuée

Avis CADA n° 20241684 du 28 mars 2024 : Monsieur Joran LE GALL a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à...
Bonjour Monsieur,   Je me permets de revenir vers vous concernant votre demande de communication de documents administratifs, datant du 24 mai 202...
Monsieur Leroy,   Comme demandé le 28 mars dernier, je vous transmets ci-joint les tableaux détaillés relatifs aux frais de déplacement (et mandat...
Bonjour Monsieur LE GALL, Mes vœux les meilleurs pour cette nouvelle année. En réponse à votre demande d'accès aux documents administratifs, je vou...
Monsieur,   Je viens de vous envoyer un mail à l’instant mais n’étant pas sûre qu’il soit passé à cause des pièces trop lourdes, je vais réitérer...
Bonjour,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.   Bien à vous,   [effacé] Chef du service de coordinati...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

En attente de classement

A l’attention de Guillaume LEROY Association Transparence Citoyenne Monsieur, Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité de la...
Bonjour,   Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du ministère de la Justice pour obtenir communication : • du règlem...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Bonjour,  Nous vous remercions de bien vouloir trouver en pièces jointes, comme demandé, l'ensemble des notes de frais de M. Coail, président du Dép...
Bonjour,   Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre requête ainsi que les documents sollicités.   Bien cordialeme...
Monsieur,   En retour de mail, vous informer qu'en effet, si l'obligation est faite aux collectivités territoriales de communiquer un état annuel...
Bonjour,   Merci de l’intérêt que vous portez à la Communauté de communes Autour de Chenonceaux Bléré-Val de Cher.   Pour répondre à votre dem...
Signalements d'anomalies sur la voie publique
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur En application des dispositions du livre 3 du code des relations entre le public et l'administration sur le droit d'accès aux docume...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Caisse des Dépôts et Consignations le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Ci-joint un courrier de Monsieur Pierre Chevalier, Directeur juridique et fiscal du groupe CDC / Personne Responsable de l’Acc...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Monsieur,   Par votre courrier électronique du 29 mars dernier, vous m'avez demandé la communication des cahiers de doléances du Département de l'...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Bonjour, Suite à votre mail du 29/03, veuillez trouver en cliquant sur le lien ci-dessous, l’instrument de recherche des cahiers du Grand débat nati...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Tarn-et-Garonne le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Suite à votre demande. Vous en souhaitant bonne réception. Cordialement. Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement....
Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Le 20 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales d’Eure-et-Loir le .

En attente de classement

Monsieur Goubert, Suite à votre demande de recherche réceptionnée le 29 mars dernier, je vous informe que les cahiers de doléances de 2019-2020 suite...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Pas-de-Calais le .

En attente de classement

Monsieur le Président,   En réponse à votre message du 29 mars dernier, je me permets de vous confirmer que les archives départementales du Pas-de...
Monsieur, Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Monsieur, La voici à nouveau. Je vous remercie d’accuser réception de celle-ci. Bien cordialement,     Benjamin Vialle Chef du service des contrôles...