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Cahiers de doléances numérisés
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Cahiers de doléances numérisés
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre le .
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Bonjour,
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Conseil départemen...
État des indemnités
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
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Monsieur le Président,
Par votre courriel reçu le 29 mars 2024, vous sollicitez la communication des cahiers de doléances numérisés du département de...
Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Notes de frais de Madame le Maire depuis juillet 2020
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...
Monsieur,
En réponse à votre demande de communication, vous trouverez ci-joint un
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Bonjour,
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Erreur lors de l'envoi
Your message to <[Mairie - Villeneuve-lès-Lavaur request email]> was automatically rejected:
Quota exceeded (mailbox for user is full)
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Protection des sources d'eau potable
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Expérimentation SNCF
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
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