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Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[FOI #45073 email]
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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Bonjour,
Le document s'est en effet bizarrement transformé en format HTML, alors
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A...
Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
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Madame, Monsieur,
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regret de vous indiquer qu'il ne pourra être donné une suit...
Bonjour, le compte administratif est téléchargeable sur le site de ville.
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Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .
Aboutie
Bonjour,
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vacataires. A ce jour, pour 2023, il n'y a pas eu de vacataires recru...
Données concernant la santé psychique des étudiants
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demande CADA mairie de Vannes
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Monsieur,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
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Bonjour Monsieur
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande de communication de la liste des autorisations
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Bonjour,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Monsieur,
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
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-----Message d'origine---...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle le .
En attente de classement
24/1709/643 HS
Monsieur le Président,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
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Bonjour
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Sandrine AGUILHON
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Aboutie
Cher Monsieur,
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour Monsieur,
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Bonjour,
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Bonjour,
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Demande de communication de documents relatifs aux Incidents d'exploitation sur les lignes de la RATP
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Très en retard.
Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens,
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