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Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande de communication de documents
administratifs « scénarios présentés au groupe de travail finances/déche...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Mairie - Roanne le .
Demande de recours gracieux effectuée
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Très en retard.
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[1]droit d'accès à l'information demandes à crsud
([crsud request email])
The recipient's mailbo...
Monsieur,
Dans le cadre du droit d’accès aux documents administratifs, vous avez
sollicité la communication des notes de frais de déplacements,...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Échanges entre FÉDÉRATION PROMOTEURS IMMOBILIERS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et de l’avis 20192910 de la Commission...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Indre le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande reçu par courriel en date du 27 septembre 2023, vous trouverez en pièce jointe les informations dont nous d...
Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Nous avons l’obligation de déclarer les réseaux dont nous sommes
propriétaires sur le site du gouvernant INERIS :
Lien :
[1]https://...
Bonjour,
Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Images de videosurveillance pour la phase de conception des algorithmes de détection des événements
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Saisine CADA en cours
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
à la communication de documents administratifs.
Votre demande...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Information non détenue
Bonjour,
En réponse à votre mail du 26 septembre dernier, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Bien cordial...
Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Supprimée par le demandeur.
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Documents relatifs à l'avis 2023-11 du Trésor américain et de l'IRS
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
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Bonjour,
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Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
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En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous (et de
sa pièce jointe) tendant à la communication de documents relatifs...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Information non détenue
Monsieur Latombe,
Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné.
Cordialement,
LEGENDRE Flori...
Documents produits par Clifford Chance Euro lors de la mission de "Prestation de conseil juridique et stratégique dans le cadre du projet de réaménagement de Nantes-Atlantique" en 2019 et 2020
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Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Documents produits par Cliff...
Clearview AI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
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Bonjour,
Je transmets au service concerné.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la communication
[numéro de té...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes
duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .
En attente de classement
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Objet : dem...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Expérimentation RATP ligne 13
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je transmets votre demande au service en charge de ces demandes.
Cordialement.
Yohann Brunet
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Echange sur le Internal Market Information System dans le contexte de l'implémentation du RGPD
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de clarification
Bonjour,
Votre demande à bien été transmise. Le service concerné reviendra vers vous prochainement.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé relations...
Demande de communications de documents administratifs relatif aux pièces-jointes de la réponse du ministère de l'intérieur à votre courrier JDE/ACB/CDE/CTX-2020-034
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Très en retard.
Bonjour,
J'ai bien transmis votre demande au service en charge.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé de relations médias | Service de la commun...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Nous avons bien reçu votre message en date du 25/11/2020. Nous l’avons
transmis au service chargé de vous répondre dans les meilleurs...