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Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

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Cahiers de doléances numérisés
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Documents préparatifs tracé tram T3
Demande envoyée à Métropole - Dijon le .

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Aboutie

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
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Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

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Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Bas-Rhin le .

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Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

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