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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Nord le .

En attente de classement

Référence à rappeler : 1899 Monsieur le président, J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers de doléances ou cahiers citoyens numéris...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oissel le .

En attente de réponse

Bonjour, Ce message provient d’une adresse mail qui ne correspond pas au signataire, et signé au titre d'une présidence d'association, Monsieur Guilla...
Madame Patron,   Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la réponse à votre demande dans le cadre du droit d’accès aux documents administrat...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le .

En attente de classement

Affaire suivie par Pascale Verdier PV/2024-1094     Monsieur Le Président,   J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers dits « de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Lozère le .

En attente de classement

Monsieur, Comme suite à votre demande, voici les informations que je peux vous donner concernant les cahiers de doléances relatifs au département de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardennes le .

En attente de classement

Monsieur le Président, En réponse à votre demande, j'ai l'honneur de vous informer que nous ne disposons pas de numérisations des cahiers citoyens v...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montlouis-sur-Loire le .

En attente de réponse

Bonjour Monsieur, J'accuse réception de votre demande.  Celle-ci est en cours de traitement. Cordialement Marion LEMAITRE Service des Archives muni...
Monsieur, Par un courriel du 4 janvier 2023 adressé à la personne responsable de l’accès aux documents administratifs et aux informations environnem...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Tarare le .

En attente de classement

Monsieur Leroy,   Comme demandé le 28 mars dernier, je vous transmets ci-joint les tableaux détaillés relatifs aux frais de déplacement (et mandat...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Mosnac 16233-01 le .

Information non détenue

Bonjour, Nous avons bien pris connaissance de votre demande, malheureusement pour l'heure nous n'avons pas de RIP sur notre commune. Nous avons deman...
Bonjour, Merci pour votre message. La présente demande est différente de celle du 7 février 2023. Cette dernière portait sur l'application d'une r...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le .

En attente de classement

Réf. : 24/D600/59 Affaire suivie par Pierre-Frédéric Brau Tél : [numéro de téléphone caché] Mail : [ad63 request email] Monsieur, Par votre messag...
UGAP Intelligence de la donnée
Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le .

Saisine CADA en cours

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur,   Votre demande a été transmise par la direction des affaires juridiques (DAJ) le 26 juin 2023 vers le cabinet du Haut-commissaire à l’E...
Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Cher Monsieur,   A la suite de l’Avis n° 20236626 du 11 janvier 2024 de la Commission d’accès aux documents administratifs, SNCF Voyageurs est ame...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de Dordogne le .

Demande de recours gracieux effectuée

La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message. Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Dordogne le .

Demande de recours gracieux effectuée

La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message. Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture de Dordogne le .

Très en retard.

La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message. Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Mme la présidente de la communauté de communes Cœur de Savoie, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture de Dordogne le .

Très en retard.

La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message. Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Allier le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Nous avons bien réceptionné votre message. Sous réserve de délais réglementaires spécifiques, nous nous engageons à répondre dans un...
Monsieur,   Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de : - l'ins...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

Information non détenue

Madame, Monsieur,   Par la présente, je reviens vers vous suite à votre demande de communication du répertoire d’informations publiques (RIP) du Dép...
Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur, Dans un vidéo reportage diffusé par la ville de Nice en juin 2022, le maire de cette collectivité territoriale annonçait avoir sais...