Demandes similaires à 'Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus' (page 7)
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièces jointes les deux délibérations relatives aux indemnités des élus...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Monsieur,
Mon précédent message n’étant pas parti, je vous adresse les documents
sollicités via onedrive.
[1]2023 notes frais
[2]2022 notes frai...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Bonjour,
pour faire suite à votre demande vous trouverez en pj les notes de frais
(déplacement, restauration, représentation) du Maire de Quimperlé s...
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Bonjour,
Par mail du 28 mars 2024, votre association a sollicité la ville d'Auray
afin que lui soit transmis les notes de frais de déplacements du m...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Bonjour,
Vous avez sollicité la Métropole de Lyon pour l’obtention de données concernant les indemnités des élus.
Nous avons le plaisir de vous trans...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Refusé.
Cher/Chère [Authority name],
Vu le rapport du GRECO paru le 10 janvier (https://rm.coe.int/grecorc5-2021-12-final-fr-rapport-de-conformite-france-pub...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le .
Refusé.
Cher/Chère [Authority name],
Vu le rapport du GRECO paru le 10 janvier (https://rm.coe.int/grecorc5-2021-12-final-fr-rapport-de-conformite-france-pub...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
Refusé.
Cher/Chère [Authority name],
Vu le rapport du GRECO paru le 10 janvier (https://rm.coe.int/grecorc5-2021-12-final-fr-rapport-de-conformite-france-pub...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Refusé.
Cher/Chère [Authority name],
Vu le rapport du GRECO paru le 10 janvier (https://rm.coe.int/grecorc5-2021-12-final-fr-rapport-de-conformite-france-pub...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Refusé.
Cher/Chère [Authority name],
Vu le rapport du GRECO paru le 10 janvier (https://rm.coe.int/grecorc5-2021-12-final-fr-rapport-de-conformite-france-pub...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Refusé.
Cher/Chère [Authority name],
Vu le rapport du GRECO paru le 10 janvier (https://rm.coe.int/grecorc5-2021-12-final-fr-rapport-de-conformite-france-pub...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère [Authority name],
Vu le rapport du GRECO paru le 10 janvier (https://rm.coe.int/grecorc5-2021-12-final-fr-rapport-de-conformite-france-pub...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Refusé.
Cher/Chère [Authority name],
Vu le rapport du GRECO paru le 10 janvier (https://rm.coe.int/grecorc5-2021-12-final-fr-rapport-de-conformite-france-pub...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Refusé.
Cher/Chère [Authority name],
Vu le rapport du GRECO paru le 10 janvier (https://rm.coe.int/grecorc5-2021-12-final-fr-rapport-de-conformite-france-pub...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère [Authority name],
Vu le rapport du GRECO paru le 10 janvier (https://rm.coe.int/grecorc5-2021-12-final-fr-rapport-de-conformite-france-pub...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
Cher/Chère [Authority name],
Vu le rapport du GRECO paru le 10 janvier (https://rm.coe.int/grecorc5-2021-12-final-fr-rapport-de-conformite-france-pub...
Cher/Chère [Authority name],
Vu le rapport du GRECO paru le 10 janvier (https://rm.coe.int/grecorc5-2021-12-final-fr-rapport-de-conformite-france-pub...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Refusé.
Cher/Chère [Authority name],
Vu le rapport du GRECO paru le 10 janvier (https://rm.coe.int/grecorc5-2021-12-final-fr-rapport-de-conformite-france-pub...
Cher/Chère [Authority name],
Vu le rapport du GRECO paru le 10 janvier (https://rm.coe.int/grecorc5-2021-12-final-fr-rapport-de-conformite-france-pub...
Registre des déports des membres des cabinets
Demande envoyée à Ministère du travail le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère [Authority name],
Vu le rapport du GRECO paru le 10 janvier (https://rm.coe.int/grecorc5-2021-12-final-fr-rapport-de-conformite-france-pub...