Demandes similaires à 'Demande d'accès données plan de relance' (page 9)
Pisa 2018
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Bordeaux, le 16 Janvier 2020
Envoi dématérialisé
[FOI #14 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Liste du patrimoine...
Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande de communication de documents administratifs en date du 27 janvier dernier et à votre relance du 16 février derni...
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Demande envoyée à Mairie - Pierre-Bénite le .
En attente de classement
M. le Mairie de Pierre-Bénite,
Lors d'une vidéo avec Mme la Maire d'Oullins portant sur votre projet de fusion des communes d'Oullins et Pierre-Bénit...
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Demande envoyée à Mairie - Oullins le .
Très en retard.
Madame la Maire d'Oullins,
Lors d'une vidéo avec M. le Maire de Pierre-Bénite portant sur votre projet de fusion des communes d'Oullins et Pierre-Bén...
Directive européenne devoir de vigilance
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Monsieur Petitjean,
J’accuse réception de votre demande du 16 février 2023, tendant à la
communication des documents suivants qui ont eu lieu depuis...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour Madame PATRON,
Suite à votre mail du 04 juin 2020, nous vous prions de trouver en pièce
jointe :
• le courrier de réponse à vo...
Evaluation du mode de realisation du projet
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents
portant sur (i) les évaluations préalables du mode de r...
Bilan du référentiel de rémunération de 15 métiers du numérique en tension
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .
Information non détenue
Cher Monsieur,
J'accuse réception, en ma qualité de personne responsable de l'accès aux documents administratifs du ministère de l'économie, des finan...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021
Réf.1213(2)/Pouré/RM
Monsieur,
En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection intelligente, la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciel d’analyse d’images
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 27/04/2021
Réf.1211(2)/Pouré/RM
Monsieur,
En réponse à votre courriel, je vous communique les élément...
Demande d'ouverture des données des clusters de Covid-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Monsieur,
Le 14 septembre dernier, vous avez saisi le ministère de la santé d'une
demande de communication de documents administratifs, portant...
Livrables et bons de commande émis par et pour le cabinet McKinsey au sujet de la vaccination contre le Covid19
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Je souhaite vous relance sur ma demande de l'ensemble des livrables où le cabinet McKinsey (ou des personnes de ce cabinet de conse...
Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Bonjour,
Je me permets de vous relancer par rapport à ma demande sur les travaux de
l'APIE sur la marque employeur de l'Etat dans le domaine du numé...
Bonjour,
Nous vous faisons suite à votre courriel du 4 février 2021 se rapportant à l'affaire en référence.
Vous trouverez en pièce-jointe notre cour...
Cher Monsieur,
Vous avez sollicité la communication au format Excel des données des Comptes Administratifs ou Compte Financier Unique des exercices 2...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint.
Cordialement,
Matthieu TISSERAND
Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Montazeau le .
Information non détenue
MAIRIE DE MONTAZEAU
Place Jean Souchet
24230 MONTAZEAU
Tél. [numéro de téléphone caché]
[Mairie - Montazeau request email]
Cordialement
Le secrétaria...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Affaire suivie par Pascal De Toffoli
Références : PDT/SB – D 1611/2023
Monsieur,
En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
Bonjour,
Concernant l'avis de la CADA que vous nous avez transmis, celui-ci précise
bien à la suite de de l'extrait que vous citez :
La commission e...
Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
Réponse de Préfecture de l'Orne le .
Aboutie
Bonsoir,
vous trouverez, à nouveau en pièce jointe, le compte rendu de la réunion
de la commission départementale de vidéoprotection du 18 mars 2022....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
Partiellement aboutie
Madame, Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Informations à propos d'une fiche de "renseignements relatifs au demandeur d'asile"
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Lille (dép. 59, 62) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Un document récent émis par la préfecture du Nord et la Direction de l'immigration et de l'intégration (bureau de l'asile, guichet...
Informations à propos d'une fiche de "renseignements relatifs au demandeur d'asile"
Demande envoyée à Préfecture - Nord le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Un document récent émis par la préfecture du Nord et la Direction de l'immigration et de l'intégration (bureau de l'asile, guichet...