Demandes similaires à 'Demande de communication des coordonnées PRADA' (page 5)
Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir nous
préciser quels documents vous souhaitez obtenir
car il ne semble pas q...
Acces : Restitution analyse AGAM Boulevard Urbain Sud 30 novembre 2021
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
une demande qui semble équivalente a été envoyée ici : https://madada.fr/demande/analyse_agam_boulevard_urbain_su_4 avec réponse de la mair...
Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Demande de communication de rapport présenté en séance plénière
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication des rapports présentés
en séance plénière et accompagnant les délibérations n° 2008-...
Échanges entre FÉDÉRATION PROMOTEURS IMMOBILIERS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Aix-les-Bains le .
Aboutie
Madame NANO,
je vous confirme la bonne réception de votre demande relative la
communication des arrêtés préfectoraux autorisant l'installation des
c...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse de Communauté de communes - Quatre Vallées le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièces jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
[1][IMG] Patricia FERREIRA
Responsable Ressources Humaines...
Logement social
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Non-conformité des Abattoirs
Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'agriculture et de l'alimentation,
Je n'ai pas eu de vos nouvelles. Pourriez-vous bien vouloir confirmer que vous traitez ma...
Le Nombre D'Abattoirs
Message de suivi envoyé à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Très en retard.
Cher Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation,
Je n'ai pas eu de vos nouvelles. Pourriez-vous s'il vous plaît confirmer que vous traitez ma de...
Documents concernant dispositifs mobiles d'identification biométrique
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
Je n'ai pas reçu de réponse à ma demande faite le 18 novembre, ni de notification de retard. Veuillez répondre à...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Signaler à l'attention de l'administrateur
Bonjour,
Votre formulaire de saisine est bien parvenu au secrétariat général de la
Commission d’accès aux documents administratifs (CADA).
Il n'es...
Directive européenne devoir de vigilance européen
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de la Justice,
Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les documents demandés en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet...
Directive européenne devoir de vigilance
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
Sauf erreur de ma part, je n'ai pas reçu les documents demandés en application de...
Demande du code source et des exigences minimales matérielles et logicielles de France identité
Message de suivi envoyé à Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .
En attente de réponse
Bonsoir,
Comme je le citais dans mon courriel précédent:
=> l’article L311-2 du Code des relations entre le public et l’administration:
« Lorsqu’un...
Statistiques d'utilisation et de fréquentation du simulateur "Retour en France"
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Europe et des affaires étrangères,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrat...
Bilans Triennaux de la loi SRU
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Très en retard.
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Cohésion des
territoires et des Relations avec les collectivités territoriales...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse. Commentée le .
Très en retard.
Bonjour,
L'adresse email de contact de cette administration a été changée hier 9 juin vers une nouvelle adresse mail Prada. N'hésitez pas à renvoyer...
Bonjour,
Comme suite à la demande de M. Alexandre Léchenet qui lui soit communiqué
le registre des déports des membres des cabinets de la ministre d...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Conseil Départemental de Vaucluse. Commentée le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
L'adresse email de contact de cette administration a été changée hier 9 juin 2022 vers une nouvelle adresse mail Prada. N'hésitez pas à renv...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Demande envoyée à Conseil départemental - Lot-et-Garonne. Commentée le .
En attente de classement
L'adresse mail de contact de cette autorité a changé. N'hésitez pas à renvoyez vos demandes si vous le jugez pertinent.
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé
en annexe n° 1...
Bonjour,
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vous...
Système centralisé de contrôle aux frontières (CCAF)
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Bonjour,
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vous...
Contrat avec la société COGNITEC
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Bonjour,
Je vous ai envoyé une demande d'accès à des documents administratifs à la date du 28 mai 2021. Un mois est passé, je me permets donc de vou...