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Monsieur,
Le Département de la Vienne accuse bonne réception de votre demande de
communication, reçue le 26 septembre 2023.
Veuillez agréer, Monsie...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .
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Bonjour,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments relatifs aux subventions au titre des années 2019 et...
Monsieur
Suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les éléments concernant la ville d'Agen.
Vous en souhaitant bonne réception
-----M...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
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Madame,
Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité
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Vous trouverez ci-join...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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A l’attention de Guillaume LEROY
Association Transparence Citoyenne
Monsieur,
Par un courriel en date du 28 mars 2024, vous avez sollicité de la...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Pont-Farcy étant en commune nouvelle avec TESSY-BOCAGE, Nous vous remercions d'adresser vos mails à : [adresse email]
La commune nouvelle de TESSY-BO...
Madame la maire de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Monsieur,
Vous trouverez joints les éléments de réponse à votre demande concernant la Ville de SAINT-CYR-SUR-LOIRE.
Les services se tiennent à votre...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
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Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver ci-joint les documents que nous avons trouvés.
Il n'existe pas d'autres documents entrant dans le champ de...
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Absence de double-sens cyclables
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Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
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Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande des données sur les appels au poste de police concernant les faits de stationnement de véhicule motorisé sur aménagement cyclable
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Bonjour,
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
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Monsieur,
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Monsieur GERNIER,
Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.
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Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
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Aboutie
Madame, Monsieur,
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Suite de ma demande CADA relative aux solutions Two-I
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Chère madame,
Je vous remercie pour l'envoi des documents.
Je me permets de vous écrire à nouveau car il n'y est question que du projet autour de l...
coût des panneaux logotés région Auvergne-Rhône-Alpes
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Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Definition des limites de l'agglomération
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067
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Aboutie
Bonsoir,
vous trouverez, à nouveau en pièce jointe, le compte rendu de la réunion
de la commission départementale de vidéoprotection du 18 mars 2022....
Liste des feux tricolores disposant de panneaux de signalisation de type "M12"
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Aboutie
Cher/Chère Mairie de Lille,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...