Demandes similaires à 'Demande de transparence sur les baux et conventions des structures Equalis' (page 5)

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Clermont-Ferrand le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

Aboutie

Demande de note de frais
Réponse de Mairie - Avesnes-sur-Helpe le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .

Aboutie

Contrat et Avenant(s) concession POLO DE PARIS
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de classement

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Côtes-d'Armor le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Joinville-le-Pont le .

Refusé

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Territoire de Belfort le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Manche le .

En retard (plus de 30 jours)

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Allier le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture de la Lozère le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Nord le .

Information non détenue