Demandes similaires à 'Demande des compte d'immobilisation' (page 13)
Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Neuvecelle le .
En attente de classement
Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée Jeanne d'Arc (Etampes) le .
Saisine CADA en cours
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Metz le .
Aboutie
Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Grand livre budgétaire 2024, avantages aux associations 2024, audit sécurité et véhicules de la ville
Réponse de Mairie - Douai le .
Partiellement aboutie
Décisions d'attribution de la prime C2.
Demande envoyée à INRIA le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de documents comptables
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Troyes Champagne Métropole le .
En attente de classement
Demande de remise de documents comptables
Demande envoyée à Mairie - Joigny le .
Partiellement aboutie
Demande de remise de documents comptables
Demande envoyée à Mairie - Sainte-Savine le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Maisons-Alfort le .
Aboutie