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Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

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Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Envoi 2 Commission départementale de la vidéo-protection 📞 : [numéro de téléphone caché] 📠 : [numéro de téléphone caché] Préfecture de la Marne -...
Bonjour monsieur, Veuillez trouver ci-joint le registre de traitement de la CCDB. Les fiches de traitement ne sont pas encore mises à jour: nous avon...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

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Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous prétexte...
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Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

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Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement

Monsieur, Dans votre demande du 29 mars 2024, vous nous avez demandé la communication des cahiers de doléances numérisés du département de la Nièvre...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Concarneau le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Les Archives municipales ne conservent pas les documents demandés, car ils sont récents et n'ont pas été versés. J'ai transmis votr...
Bonsoir monsieur Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 27/10/19 Réf : 5199(2)/Madada/SE   Monsieur,   En réponse à votre demande, je vous informe q...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars dernier. Bonne réception.   Camélia BENCIVENNI [tel] S...
Cahiers de doléances numérisés

En attente de classement

Bonjour,  Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de doléance numérisés de 2019 des communes du département de la Cha...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Gémages le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, bonjour. Nous avons bien réceptionné votre courriel ce jour : nous allons en prendre connaissance dans les plus brefs délais et le...
Madame, Monsieur, bonjour. Nous avons bien réceptionné votre courriel ce jour : nous allons en prendre connaissance dans les plus brefs délais et le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - La Rouge le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, bonjour. Nous avons bien réceptionné votre courriel ce jour : nous allons en prendre connaissance dans les plus brefs délais et le...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie déléguée - Mâle le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, bonjour. Nous avons bien réceptionné votre courriel ce jour : nous allons en prendre connaissance dans les plus brefs délais et le...
Madame, Monsieur, bonjour. Nous avons bien réceptionné votre courriel ce jour : nous allons en prendre connaissance dans les plus brefs délais et le...