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Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .
En attente de classement
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Champigny-sur-Marne
([Mairie - Champigny...
Copie acte publicité foncière terrain guer
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Vannes 2 le .
En attente de clarification
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<[FOI #46629 email]>
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Courriers et mails échangés avec l'entreprise OD Plast (2019-2023)
Réponse de Mairie - Bais 35014-01 le .
Saisine CADA en cours
Monsieur,
Je vous informe qu'une enquête publique est en cours sur la "demande d'autorisation environnementale présentée par la société OD Plast en vu...
Bonjour Monsieur Leroy,
Je fais suite à mon message du 4 avril dernier à 1h02 portant sur votre
demande ci-dessous, qui appelle les éléments de répo...
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Notes de frais du Président de la Communauté de Communes
Réponse de Communauté de communes - Montfort communauté le .
Aboutie
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pamiers le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre demande. Celle-ci a été transmise au service concerné.
Je me tiens à votre disposition pour toute autre...
Indicateurs eaux usées Sars-Cov-2
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
En attente de classement
Madame,
Vous avez sollicité, par courriel en date du 21 mars 2024 ci-dessous, une
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J'...
Liste des membres du comité de pilotage chargé de l'expérimentation vidéosurveillance algorithmique
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Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Bonjour,
En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des
documents que vous sollicitez, à savoir :
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Bonjour monsieur,
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Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Information non détenue
Madame, Monsieur,
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fiscal du groupe CDC / Personne Responsable de l’Acc...
Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Mme Migonney,
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
État des indemnités
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Demande de recours gracieux effectuée
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Bonsoir
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
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Aboutie
Madame, Monsieur
Bonjour,
Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en
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Cher/Chère Métropole - Dijon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
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Information non détenue
Bonjour,
Merci pour cette clarification et pour m'avoir indiqué l'administration en charge de ces données.
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Cahiers de doléances numérisés
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Corse-du-Sud le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Creuse le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Cahiers de doléances numérisés
Demande envoyée à Archives départementales de la Gironde le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...