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Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Monsieur,
Four faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint un courrier et
un tableau reprenant les éléments demandés.
Cordialemen...
Cher Monsieur,
L'état des indemnités des élus est voté chaque année par le Conseil Régional.
Vous trouverez la délibération de l'Assemblée Plénière...
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le publ...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande reçue par courriel en date du 31 mai
2023, vous trouverez ci-joints les documents demandés.
Cor...
RATP durant le mouvement social contre la réforme des retraites 2019-20
Demande envoyée à Régie autonome des transports parisiens le .
Très en retard.
Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Cher Monsieur,
A la suite de l’Avis n° 20236626 du 11 janvier 2024 de la Commission
d’accès aux documents administratifs, SNCF Voyageurs est ame...
Liste des rapports d'inspection
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la
liste des rapports de l'inspection générale de l'environne...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur
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ci-après :
La cartographie des risques d’atteinte à la...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Monsieur,
Conformément à votre demande de ce jour,
Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant
l’installation de...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous ai mis à disposition les fichiers demandés mais a priori vous ne
les avez pas encore téléchargés.
Si vous n'arrivez pas à les tél...
Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
Réponse de Métropole - Bordeaux le .
Aboutie
These files will be deleted on 2020-02-27
[1]Click 'Download images' to view images
[2][Métropole - Bordeaux request email]
vous a envoyé des fichi...
Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur PERDRIAU,
Le bâtiment a été construit par l?architecte Jacques Herbé entre 1966 et
1970. Nous avons les plans originaux du bâtiment...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Cher Monsieur,
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parvenues les 24 et 29 mars derniers, vous trouverez ci-apr...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
-----Message d'origine-----
De : [nom caché]
Envoyé : lundi 27 décembre 2021 15:08
À : '[FOI #1506 email]' <[FOI #1506 email]>
Cc : [nom caché] <[adre...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Cuverville 14215-01 le .
Très en retard.
Cette adresse mail est en cours de suppression. Elle n'est plus consultée, par conséquent votre mail ne sera pas traité par nos services.
Merci d'adre...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Riom-ès-Montagnes le .
Très en retard.
Bonjour,
Suite à la suppression de l'adresse mail wanadoo de la commune, merci de bien vouloir noter qu'à compter du jeudi 22 décembre 2022, l'adresse...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
cette adresse mail est en cours de suppression.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Le Bourg-d'Oisans le .
Très en retard.
Votre message a été pris en compte et sera traité dans les meilleurs
délais.
Service accueil
Mairie de Bourg d’Oisans
[numéro de téléphone c...
Bonjour,
Attention l'adressse [Mairie - Marnoz request email] va être abandonnée progressivement jusqu'à suppression complète.
Merci de prendre en com...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Très en retard.
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Madame, Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Rapport de la mission d'inspection interministérielle sur la gouvernance de la sécurité des systèmes d'infromation de l'Etat
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Bonjour Monsieur,
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Refusé.
Monsieur
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aude le .
Partiellement aboutie
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