Demandes similaires à 'Données de suivi de l'épidémie Covid-19 dans les structures scolaires' (page 3)
Données relatives aux démissions des professeurs titulaires et contractuels au sein de l'éducation nationale
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Bonjour madame,
Vous sollicitez la communication des chiffres relatifs aux professeurs titulaires et aux professeurs contractuels présents à l'Éducati...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint l’ensemble des données sollicitées sous le format
requis.
Vous en souhaitant une bonne réception.
...
Rapport des experts sylvicoles au sujet de la glycine de la butte Montmartre située sur la terrasse du restaurant chez Plumeau et avant son abattage.
Réponse de Mairie - Paris le .
Très en retard.
Bonjour,
Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris.
Cordialement.
-----Messag...
Listes des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Champigny-sur-Marne le .
En attente de classement
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Champigny-sur-Marne
([Mairie - Champigny...
Liste des arbres gérés par la ville
Demande envoyée à Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2018.
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Chef...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Avec les pièces jointes
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
-------- Message original ---...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
janvier dernier
Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délég...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Châtellerault le .
Très en retard.
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour M...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Vienne le .
Information non détenue
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour M...
Monsieur,
Vous avez formulé le 20 novembre 2020 une demande d’ouverture des données du projet de recherche Obépine.
Le Groupement d’Intérêt Scientifiq...
Demande du "rapport du ministre chargé de la santé" présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Urgence Sanitaire le 23 mars 2021.
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous souhaitez obtenir la communication du « Rapport du ministre chargé de la santé » présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Ur...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés.
Je vous en souhaite bonne réception.
Je vous précise égale...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...
État des indemnités
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur LECHENET,
Bonsoir
Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que
les montants des indemnités des élus métrop...
Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre
demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous
prétexte...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
Résultats de l'enquête Temps d’enseignement non assuré auprès des élèves (TENAE)
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
Cher/Chère Préfecture de police de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Barres d'entrées en académie des enseignants lauréats de concours, en 2022
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous demandez communication d’un document présentant les barèmes d’entrée
en académie, dans le cadre de l’affectation des lauréats de...