Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 13)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Eure le 1 mars 2024.

Aboutie

Bonjour, Vous avez sollicité la communication des listes de subventions accordées par le Conseil départemental de l'Eure au titre des exercices 2021...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le 5 février 2024.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordées à des associations par le Département de Vaucluse au titre des années 2021/...

Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique

Réponse de Fédération départementale des chasseurs - Loire-Atlantique le 9 septembre 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Vous trouverez en pièce jointe la carte des ACCA en Loire-Atlantique. En ce qui concerne les territoires de chasse, voici le lien a...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse de Mairie - Nantes le 15 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, En réponse à votre de demande de communication, je vous prie de trouver ci-joint l'arrêté préfectoral autorisant l'installation d'un systèm...

Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)

Réponse de Mairie - Marseille le 5 mai 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention. Cordialement. -------- Message original ------...

CA/CFU : données financières 2016 à 2022

Réponse de Conseil régional - Occitanie le 25 janvier 2024.

Aboutie

Cher Monsieur, Vous avez sollicité la communication au format Excel des données des Comptes Administratifs ou Compte Financier Unique des exercices 2...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 1 février 2024.

Aboutie

Bonjour, ci-joint les listes demandées. Pour information, les subventions faisant l’objet de conventions sont mis en ligne chaque année depuis 2021 à c...

Documents relatif a l'autorisation d'installation de videoprotection a Putanges Le Lac arrêté 1013-2022-067

Réponse de Préfecture de l'Orne le 25 mai 2022.

Aboutie

Bonjour, réponse au mail du 24 mai 2022 de M. Lecoeur réponse au mail du 26 avril 2022 du Collectif Vivre Ensemble à Putanges Vous trouverez en pièc...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le 14 février 2024.

Aboutie

Bonjour, Je me permets de revenir vers vous suite à votre courriel du 25 janvier dernier et vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe les doc...

Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE

Réponse de Eurométropole - Strasbourg le 24 février 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, Nous vous faisons suite à votre courriel du 4 février 2021 se rapportant à l'affaire en référence. Vous trouverez en pièce-jointe notre cour...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Savoie le 9 février 2024.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-dessous les liens vers les informations demandées publiées en OPENDATA par le Département de la Savoie https://www.data.go...

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 30 décembre 2022.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Indre le 29 janvier 2024.

Aboutie

Bonjour, Comme à notre habitude, l'ensemble des données du Département de l'Indre est publié sur data.gouv.fr. Ainsi, vous pourrez ais...

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers

Réponse de Mairie - Paris le 27 avril 2021.

Aboutie

Bonjour, Votre demande a été transmise aux correspondants CADA (Direction des affaires juridiques) de la Ville de Paris. La présente adresse mail g...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Gers le 18 octobre 2023.

Aboutie

Bonjour, Comme suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint le document sollicité dans la seule version dont nous disposions, telle qu'établie par...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Sarthe le 21 novembre 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous informe que les données demandées sont désormais disponibles sur le catalog...

Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère

Réponse de Conseil départemental - Isère le 19 mars 2021.

Très en retard.