Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 13)

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Vienne le 29 janvier 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Le Département de la Vienne accuse bonne réception de votre demande de communication de documents administratifs, reçue le 25 janvi...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le 10 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint les informations demandées. Cordialement, Jonathan DAVAL Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Sarthe le 22 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Vous souhaitez accéder aux Données essentielles des conventions de subventions du Département de la Sarthe. Je tenais à vous préciser que l...

Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 6 avril 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

demande de communication des documents relatif a la video surveillance sur SETE 34200

Réponse de Conseil régional - Occitanie le 16 mars 2021.

Très en retard.

Chère Madame, J'accuse réception de votre demande. Vous sollicitez les documents "relatifs aux relevés de données issues de la vidéo surveillance s...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le 2 mars 2021.

Aboutie

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre le courrier indésirable, nous sommes protégés par l'anti-sp...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse de Conseil départemental - Aude le 21 décembre 2020.

Partiellement aboutie

Bonjour, Après renseignement pris auprès de la plateforme de dématérialisation, Les données essentielles sont bien disponibles (138 pages ) et consu...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Vernouillet 78643-01 le 22 avril 2024.

En attente de réponse

[1]Secuserve Bonjour, Votre email intitulé Il vous reste une semaine pour répondre à une demande d'accès à un document administratif - Demande de...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Fontaines-Saint-Martin le 17 mai 2023.

Très en retard.

[1]Secuserve Bonjour, Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Répertoire d'informations publiques (R...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Provins le 28 mars 2024.

En attente de réponse

[1]Secuserve Bonjour, Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Demande de communication des notes de...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Oise le 30 janvier 2024.

Saisine CADA en cours

Bonjour, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’a...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Rives de l'Ain Pays du Cerdon le 9 mars 2023.

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...

Données essentielles dans la commande publique

Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 25 novembre 2020.

Aboutie