Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique'

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Très en retard.

Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce message...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Supprimée par le demandeur.

Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce message...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Très en retard.

Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce message...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Information non détenue

Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce messag...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Saisine CADA en cours

Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce messag...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce messag...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Aboutie

Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce messag...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande envoyée ci-dessous le 25/11/2020, veuillez trouver ci-joint la réponse appropriée et le document associé....
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Très en retard.

Monsieur, Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au Service compétent. Nous restons à votre disposition et vous prio...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Votre demande ne concerne pas la protection des données à caractère personnel mais est relative à l'accès aux documents administrati...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, Suite à votre mail du 25 novembre dernier, les données essentielles sont consultables librement sur le profil acheteur https://www.m...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Corrèze le .

Très en retard.

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental - Corrèze ([adresse email])...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023. Bien cordialement, Le service des finances, de...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En réponse à votre demande, voici le lien vous permettant de consulter les données essentielles relatives à la commande publique via notre pr...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Aisne le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Allier le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Ardèche le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Conseil départemental - Ardennes le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Demande envoyée à Conseil départemental - Ariège le .

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Demande envoyée à Conseil départemental - Aube le .

Refusé.

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Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Aveyron le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

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Demande envoyée à Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

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