Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique'

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Haute-Garonne à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce message...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Haute-Garonne à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce message...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse par Conseil départemental - Haute-Garonne à PATRON le 4 juin 2020.

Supprimée par le demandeur.

Le Conseil Départemental de la Haute Garonne accuse réception de votre émail. Il est transféré vers le service compétent pour instruction. Ce message...

Vidéoprotection

Réponse par Préfecture de Paris et d’Île-de-France à Clément Pouré le 7 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, La Préfecture de Police accuse réception de votre message. Votre courriel est transmis ce jour aux services compétents. Nous vous rem...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse par Préfecture - Lot-et-Garonne à Alexandre Léchenet le 8 décembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service compétent. Cordialement, Pôle juridique et contentieux intermin...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse par Conseil départemental - Var à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE (message automatique) Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique. Le...

Nombre d'euthanasie dans les fourrières

Réponse par Mairie - Rennes à Hassam Ryme le 22 janvier 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au service chargé de vous apporter une réponse. Pour vos prochaines dema...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Var à Laurent Savaete le 25 novembre 2020.

Aboutie

ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE (message automatique) Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique. Le...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Var à Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE (message automatique) Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique. Le...

Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen

Réponse par Préfecture - Lot-et-Garonne à Adrien Chaud le 13 septembre 2022.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint les pièces en réponse la demande formulée. Voici le détail des fichiers fournis : 1) le dossier complet, pièces...

Etat des indemnités

Réponse par Métropole de Lyon à Alexandre Léchenet le 15 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 13/03/2021 qui a été transmise au service compétent. Nous vous informerons de...

Liste et localisation de accidents corporels sur les routes de la métropole de Lyon en 2021 et 2022

Réponse par Métropole de Lyon à Clarisse Portevin le 26 août 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, La Métropole de Lyon accuse réception et enregistrement de votre demande du 26 août 2022. Elle a été transmise au service compétent. Nous vo...

Demande CADA CNIL: XXII smart city

Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à La Quadrature du Net le 4 mars 2022.

Aboutie

Monsieur, par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des services de la Commission nationale de l’informatique et des...

Étude de circulation sur la ville d'Oullins

Réponse par Métropole de Lyon à Florence dellis le 16 février 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, La Métropole de Lyon accuse réception de votre demande du 14 février 2022 qui a bien été transmise au service compétent. Nous vous informeron...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse par Mairie - Rennes à Eda le 2 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au service chargé de vous apporter une réponse. Pour vos prochaines dema...

Etat des indemnités

Réponse par Mairie - Rennes à Alexandre Léchenet le 13 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au service chargé de vous apporter une réponse. Pour vos prochaines dema...

Base de données des projets de création de voirie

Réponse par Métropole de Lyon à Durand le 2 août 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour, La Métropole de Lyon accuse réception et enregistrement de votre demande de données du 30 juillet 2021. Elle a été transmise au service compé...

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Nicolas Mondon le 3 février 2022.

Refusé.

ENVOI 1/2 Bonjour monsieur, Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la communication de la liste des atteintes aux...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse par Préfecture - Landes à Alexandre Léchenet le 7 novembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Monsieur, J'accuse bonne réception de votre demande, laquelle a été transmise au service compétent pour instruction. Bien cordialement,...

Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur

Réponse par Métropole de Lyon à CARDUCCI le 16 février 2022.

Aboutie

Madame, La Métropole de Lyon accuse réception de votre demande du 13 février 2022 qui a bien été transmise au service compétent. Nous vous informeron...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse par Préfecture des Hautes-Alpes à Alexandre Léchenet le 7 novembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...

ONLYMOOV - Coût et nombre d'utilisateurs

Réponse par Métropole de Lyon à Pierre Obrecht le 25 août 2022.

Partiellement aboutie

Bonjour, La Métropole de Lyon accuse réception et enregistrement de votre demande du 25 août 2022. Elle a été transmise au service compétent. Nous vo...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Gironde à Laurent Savaete le 4 février 2021.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande envoyée ci-dessous le 25/11/2020, veuillez trouver ci-joint la réponse appropriée et le document associé....

Refus d'entrée sur le territoire français

Réponse par Préfecture des Hautes-Alpes à Julie Bourdin le 25 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...

Photographie France Relance

Réponse par Préfecture des Hautes-Alpes à Alexandre Léchenet le 17 juin 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, La préfecture des Hautes-Alpes accuse réception de votre courriel. Il est redirigé vers le service compétent qui vous répondra dans l...