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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur DRAUCOURT,
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administratifs.
I/ Sur la demande de...
Bonjour,
Suite à votre mail, veuillez trouver ci-joints les documents demandés.
Cordialement.
Pour une administration exemplaire, préservons l'en...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Cyr-sur-Loire le .
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Monsieur,
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Les services se tiennent à votre...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Information non détenue
Madame,
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir
prendre connaissance des documents en pièces jointes.
Je res...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 24...
Patrimoine immobilier
Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Cher/Chère Mairie - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
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demandez la communication des documents suivants :
- le c...
Sanctions des personnes au RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
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Bonjour monsieur Gernier,
Suite à l'avis de la CADA du 21 juillet 2022, je vous prie de trouver ci-joint, l'état des indemnités des élus tel qu'il est...
Sanctions des personnes au RSA
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J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Sanctions des personnes au RSA' d'acc...
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Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
En attente de classement
Monsieur
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Bonjour,
Nous accusons la réception de votre demande. Par ailleurs, il semble nécessaire de vous indiquer, au regard du nombre et de la diversité des...
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Aboutie
Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande , ci-dessous, de communication de
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Demande des notes de frais du maire de Brive
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .
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Diffusion de la base de données BASOL
Recours amiable envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Demande de recours gracieux effectuée
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Données du rapport "Retour en France des Français de l'étranger", H.Conway-Mouret (2015)
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