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Données essentielles des conventions de subvention
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Guyane le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Finistère le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Corrèze le .
Très en retard.
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Aude le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haut-Rhin le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Bonjour Madame, Monsieur,
Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs (CADA), vous trouverez en piè...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Données essentielles des conventions de subvention' d'accès aux informations détenu...
Bonsoir monsieur
Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de
l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
Données essentielles des conventions de subvention
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaiterai recevoir communication...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Val-dOise le .
Partiellement aboutie
Madame,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2018.
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Chef...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Affaire suivie par Pascal De Toffoli
Références : PDT/SB – D 1611/2023
Monsieur,
En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Compte de gestion de la ville de Marseille, exercice 2018 et 2019
Réponse de Mairie - Marseille le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Nous avons l'honneur d'accuser réception de votre courriel du 19 novembre
2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Information non détenue
Monsieur YOUSSR,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de
réponse à votre demande de communication des documents re...
Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les
documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée à votre
demande CADA du 1^er décembre dernier concernant Micros...