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Monsieur,
Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir
communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
Ministère de l'édu...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous
prétexte...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Information non détenue
Monsieur YOUSSR,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de
réponse à votre demande de communication des documents re...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de communication du 20 février 2024,
adressé à la ville de Paris via la plateforme Madada, vous voudr...
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la réponse apportée à votre demande du 16 mars
dernier.
Bonne réception.
Camélia BENCIVENNI [tel]
S...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Les données des subventions du Département des Hautes-Pyrénées sont publiées sur notre portail open data : https://opendata.ha-py.fr...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Bonjour,
Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du
ministère de la Justice pour obtenir communication :
• du règlem...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .
Aboutie
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés.
Cordialement
Le secrétariat de la CADA
-----Message d'origine-----
De : Banul...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
-----...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Savaete,
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En applicatio...
Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .
Refusé.
Monsieur,
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande du 16 mars dernier, vous trouverez ci-joint l’Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automati...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
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Aboutie
Monsieur,
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Aboutie
Bonjour Madame,
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Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Bonjour,
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les informations demandées sur la page aisne.com.
Lien :
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez liste des conventions de subvention votées pour l' année 2019 au sein du jeu de données suivant de la plate-forme OpenData du...