Demandes similaires à 'Données essentielles dans la commande publique' (page 6)

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Savoie le 7 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Madame ROBERT, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de croire, Mad...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Loire-Atlantique le 7 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Madame, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de croire, Madame, Mo...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 7 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur Ciaccio, Je vous remercie pour votre réponse, j'ai bien pu récupérer les données au format réglementaire. Je vous prie de croire,...

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources

Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le 31 mars 2023.

Aboutie

Bonjour Madame, Veuillez trouver ci-joint les avis et conseils demandés. Cordialement Le secrétariat de la CADA -----Message d'origine----- De : Banul...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Oise le 2 juillet 2020.

Très en retard.

Bonjour, Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents. Nous restons à votre disposition. Bien cordialement,...

Compte administratif 2019

Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le 25 janvier 2021.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte Admi...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le 10 octobre 2023.

Aboutie

Affaire suivie par Pascal De Toffoli Références : PDT/SB – D 1611/2023 Monsieur, En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 24 juin 2021.

Aboutie

Bonjour, Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de passere...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Sarthe le 23 mars 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Merci pour votre réponse. Le lien que vous indiquez dans votre message donne accès aux PDF des délibérations de votre collectivité...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne le 29 mars 2021.

Très en retard.

Bonjour, Merci pour votre réponse. Le lien transmis concernant la publication des données essentielles des subventions permet d'accéder à la maquet...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Mayenne le 10 décembre 2020.

Aboutie

Monsieur SAVAETE, Vous sollicitez la transmission des données essentielles des conventions de subvention pour les années 2019 et 2020. Je vous inf...

Données essentielles des conventions de subvention

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le 12 janvier 2021.

Partiellement aboutie

Bonjour Madame, Je vous remercie de votre réponse et des liens transmis. Serait-il possible de récupérer les fichiers informatiques source ayant pe...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Haute-Vienne le 13 avril 2021.

Très en retard.

Bonjour Monsieur, dans le cadre du traitement de votre demande, je me permets de revenir vers vous afin de connaître, avec davantage de précisions, les...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Gard le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...

Vidéoprotection

Réponse de Mairie - Woippy le 30 novembre 2021.

Partiellement aboutie

Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance des documents joints. Sincères salutations. ...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le 7 novembre 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Meuse le 25 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...

Compte administratif 2019

Réponse de Mairie - Istres le 28 janvier 2021.

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019. Souhai...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Cher le 5 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre recours formé le 2 mars dernier, je vous prie de trouver le courrier ci-joint. Cordialement Laurette LEJUS Gestionna...

Données essentielles des conventions de subvention

Demande envoyée à Conseil départemental - Charente le 25 novembre 2020.

Aboutie