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Demande de communication des registres des produits phytopharmaceutiques ou « cahiers d’épandage » sur le territoire d’Oraison, Les Mées et le Castellet
Réponse de Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Je fais suite à votre demande d'éclaircissement concernant notre
impossibilité à vous communiquer les registres phytosanitaires de...
Monsieur le président,
Pour faire suite à votre courriel ci-dessous, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse à votre req...
Demande CADA relative à la procédure de vérification d'identité du pass culture
Réponse de Ministère de la culture le .
Aboutie
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les
meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transmettre vot...
Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
Réponse de Ministère du travail le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur,
Votre demande a été transmise par la direction des affaires juridiques
(DAJ) le 26 juin 2023 vers le cabinet du Haut-commissaire à l’E...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Allier,
Merci de votre retour positif.
Pouvez-vous me dire si ces données sont diffusées sous licence LO (Licenc...
Cher Monsieur,
A la suite de l’Avis n° 20236626 du 11 janvier 2024 de la Commission
d’accès aux documents administratifs, SNCF Voyageurs est ame...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Aboutie
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse de la
Région Auvergne-Rhône-Alpes à votre demande.
Cordialement,...
Base d'accidentologie du SNOSM
Clarification envoyée à Ecole Nationale de Ski et d'Alpinisme le .
Très en retard.
Merci de votre rapide retour. J'ai effectivement parcouru les informatifs rapports produits par le SNOSM. Pour autant, en ma qualité de data journalist...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Message de suivi envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
Madame SAUVAIRE Cyrielle CEN (BRPF SDAP DGGN),
Je vous remercie pour l'envoi de cette plaquette pdf mais je souhaite des données brutes, si possible...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant la demande de communication de documents
administratifs ci-dessous. Les données sont rassemblées da...
Cher/Chère Université cote d'Azur,
Merci pour cette réponse rapide, et merci encore pour avoir transmis ma demande au secrétariat de la présidence ....
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Partiellement aboutie
Suite au rejet par votre boite, le voici en dossier zippé.
Cordialement
Réponse ou transfert de la part de Sébastien LANDEAU
De : landeau, sébast...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente le .
En attente de classement
CT/24.768
Bonjour,
En réponse à votre courriel du 29 mars, nous vous informons que les
cahiers de doléances en notre possession (crise des gilets ja...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Information non détenue
Bonjour,
Je fais suite à votre mail ci-dessous et vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Bien cordialement,
Mar...
Cher/Chère Laurence Martinez,
Suite à ma demande du 27 janvier 2023, et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents...
Bonjour,
Les notes de frais datent bien de 2019, il n'y en a pas eu concernant Mme
le Maire en 2021.
J'ai en fait un peu anticipé par rapport...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Moselle le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
Par courriel du 29 mars, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés par la préfecture de la Moselle à l'issue...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Message de suivi envoyé à Mairie - Limoges le .
Erreur lors de l'envoi
Monsieur,
Je vous remercie pour votre réponse. J'accuse réception à ce jour de votre courrier, je ne puis cependant plus accéder au lien de transfert...
Demande de rapport de mission
Message de suivi envoyé à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre réponse. Je reviendrai donc vers vous d'ici quelques semaines, en espérant que la mission aura eu alors le temps...
Liste des logements potentiellement indignes par commune
Message de suivi envoyé à Agence nationale de l'habitat (Anah) - Paris 15e le .
Information non détenue
DRIHL IF/UDHL75/SHRU,
Mne DUCHENY,
Merci pour votre réponse. Vous ne connaîtriez pas par hasard les coordonnées (email) de la personne responsable d...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Recours amiable envoyé à Préfecture - Essonne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère section armes,
Merci de votre réponse. En considérant donc que le contenu du document est concerné par la sécurité publique, il reste néan...
Echange sur le Internal Market Information System dans le contexte de l'implémentation du RGPD
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de clarification
Monsieur,
Vous avez saisi la Commission nationale de l’informatique et des libertés
(CNIL), d’une demande de communication en visée en objet....
Autorisation de fermeture de la voie ferrée Penne-d’Agenais – Villeneuve-sur-Lot et Feugarolles – Condom
Recours amiable envoyé à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Aboutie
Madame,
Le 14 août dernier, j'ai effectué une demande d'accès aux documents administratifs tendant à la
communication des documents administratifs r...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gers le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Comme indiqué dans mon mail de réponse à votre demande initiale, l'art.
L.311-2 du CREPA indique, nonobstant les dispositions de l'art. L...