Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande. Nous la traiterons dans les
meilleurs délais.
Nous vous invitons à nous transmettre l’a...
Bonjour M. [information personnelle],
S'agissant de vos dernières demandes, je vous prie de trouver ci-jointe la convention de déport des images de vi...
Bonjour Madame,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 02/0...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la
pièce jointe afférente.
Cordialement.
Le 24...
Bonjour,
Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande.
Bien cordialement
Le bureau 3A de la DGEC
Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...
Monsieur,
J'ai bien noté que votre demande de communication était effectuée au titre
du droit d'accès aux documents administratifs et qu'elle co...
Madame, Monsieur,
Vous avez sollicité le Département du Territoire de Belfort en vue
d’obtenir communication des listes de subventions accordée...
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipient...
Bonjour,
Comme suite à votre demande et dans le prolongement du message envoyé le 6 février, vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordée...
Link: [1]File-List
Madame, Monsieur,
Votre demande de communication de documents en date du 25 janvier 2024 a
retenu toute mon attention.
...
Bonjour,
Vous trouverez ci-dessous les liens vers les informations demandées publiées en OPENDATA par le Département de la Savoie
https://www.data.go...
DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE
Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert
Président de Rendez les doléances
18000 BOURGE...
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe la réponse de la
Région Auvergne-Rhône-Alpes à votre demande.
Cordialement,...
Monsieur,
En réponse à votre demande du 5 mars dernier, je vous prie de trouver le
courrier ci-joint.
Cordialement
Direction des affaires juridiqu...
Madame, Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Monsieur,
Par un courriel du 4 janvier 2023 adressé à la personne responsable de
l’accès aux documents administratifs et aux informations environnem...
Bonjour,
Suite à votre demande ci-dessous, nous vous informons que les listes des
subventions accordées par le Conseil Départemental pour les années...
Cher/Chère Office français pour la biodiversirté,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et du...
Bonjour,
Nous vous informons que le système de publicité foncière d'Alsace-Moselle diffère du reste de la France.
Iil n'existe à ce jour aucune base d...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Bonjour,
En réponse à votre mail en date du 28 mars 2024, je vous prie de trouver
ci-joint la copie du mandat n°1860 ainsi que de la facture corre...
Monsieur Devauchelle,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
des pièces adressées à votre attention.
Je vous en...
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez, via le lien suivant, certains des documents sollicités.
Lien : https://cloud.ca2bm.fr/index.php/s/ACKXtFqzsXxSj6x...