Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 20)
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Aboutie
Monsieur,
j'accuse réception de votre demande, ci-dessous, relative à la
communication de l'état des indemnités prévu par l'article L. 3123-19-2-1
d...
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit
en retour.
Je vous informe au préalable que nous...
Non réponse aux demande de consultaiton des actes administratifs depuis début 2020
Réponse de Union des Groupements d'Achats Publics le .
En attente de clarification
Cher Monsieur,
Faisant suite à votre saisine, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint notre réponse à votre demande de communication porta...
Analytics TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Monsieur,
Suite à votre requête, nous sollicitons de votre part une demande écrite à
l'attention du Président de la Communauté de communes de Montes...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Très en retard.
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Très en retard.
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Métropole de Lyon le .
Aboutie
Madame,
Votre demande du 13 février a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous revenons vers vous pour vous apporter les...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Très en retard.
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous portant sur la
communication des documents suivants :
"- Les arrêté...
This is the mail system at host mail2.agglo-paysdaix.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
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Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Lille le .
Aboutie
Monsieur GERNIER,
Je reviens vers vous concernant votre courriel en date du 24 mars 2023.
Les délégations des élus ont été réparties avec soin. Auc...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
communication de la liste des atteintes aux...
Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, la réponse de la Commission
relative à votre demande de communication de document admin...
Échanges entre DGA Plan Écoles et VINCI FAYAT BOUYGUES EIFFAGE ENGIE & FIN INFRA
Réponse de Mairie - Marseille le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
Le 03/06/2023 04:55, Collectif des...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Monsieur Lacombe,
Consécutivement à votre demande du 26 septembre 2023 et suite à mon
courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Enquêtes SIG sur l'inquiétude de la population à l'égard de la Covid-19
Réponse de Service d'information du Gouvernement (SIG) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonsoir,
Nous faisons suite à votre demande ci-dessous.
Compte-tenu de leur caractère préparatoire à des décisions en cours liées
à la ges...
Bonjour Monsieur,
Vous sollicitez la communication des données de suivi du plan de relance
récoltées spécifiquement par le ministère en charge d...
Bonjour Monsieur Gernier,
Vous avez saisi la PRADA du ministère de l'intérieur pour la communication
de documents ci-dessous.
Nous vous informons q...
Communication du Répertoire électoral unique (REU)
Réponse de Institut national de la statistique et des études économiques le .
Refusé.
Monsieur
Vous demandez à l'Insee la communication du Répertoire électoral unique.
Ce fichier contient des données à caractère personnel sus...
Demande d'accès données plan de relance
Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Très en retard.
Bonjour M. Gernier,
J’accuse réception de votre demande du 31 mars 2022, tendant à la
communication des données de suivi du plan de relance (bénéfic...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
J'ai pris connaissance avec intérêt de votre courriel du 29 mars 2024 par lequel vous sollicitez l’accès aux cahiers citoyens d...