Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 10)

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le 13 avril 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande du 02 mars concernant les indemnités perçues par les élus du Conseil Départemental de la Nièvre, je...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Hérault le 14 février 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur, Bonjour, J'ai bien reçu votre message du 25 janvier 2024 sollicitant la communication de listes de subventions accordées par le Cons...

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Aisne le 13 décembre 2021.

Aboutie

Monsieur, Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs, vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental des Alpes-Maritimes le 8 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, Comme suite à votre demande et dans le prolongement du message envoyé le 6 février, vous trouverez ci-joint la liste des subventions accordée...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Bischwiller le 24 avril 2024.

Aboutie

Bonjour Monsieur le Président, Puis-je connaitre la raison de cette demande auprès de la ville de Bischwiller ? Bien cordialement Laurent TIMMEL Dir...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 21 février 2024.

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande du 25 janvier dernier, je vous informe que ces fichiers (liste des subventions accordées en 2021, 2022 et...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Gironde le 18 janvier 2024.

En attente de classement

Monsieur Lacombe, Consécutivement à votre demande du 26 septembre 2023 et suite à mon courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Marne le 4 mars 2021.

Aboutie

Bonjour, Suite à votre demande ci-dessous, veuillez trouver en pièce jointe l'état demandé. Vous en souhaitant bonne réception. Bien Cordialement...

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 24 juin 2021.

Aboutie

Bonjour, Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de passere...

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus

Réponse de Mairie - Marseille le 12 mai 2023.

Aboutie

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver, ci-joint, un courrier à votre attention ainsi que la pièce jointe afférente. Cordialement. Le 24...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Meuse le 16 avril 2024.

Partiellement aboutie

Bonjour, Vous trouverez en pièce jointe les documents demandés. Cordialement, Charlène DELCOURT Juriste action sociale Service des Affaires juridi...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le 7 décembre 2023.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre requête ainsi que les documents sollicités. Bien cordialeme...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 6 mars 2024.

Aboutie

Madame, Monsieur Bonjour, Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en application du Livre III du Code des relations entre...

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023

Réponse de Conseil départemental - Landes le 28 mars 2024.

Supprimée par le demandeur.

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]dpd Bal_juri ([adresse email]) Nous n’avons pas trouvé l’adresse de courrier que vous avez...

Comptes administratifs du Département de la Drôme

Réponse de Conseil départemental - Drôme le 13 décembre 2019.

Très en retard.