Demandes similaires à 'Données essentielles des conventions de subvention' (page 10)
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
En attente de classement
Monsieur Lacombe,
Consécutivement à votre demande du 26 septembre 2023 et suite à mon
courriel du 27 octobre 2023, je vous prie de trouver, ci-j...
Demande de documents administratifs relatif à votre partenariat avec l'entreprise Huawei
Réponse de Mairie - Valenciennes le .
Aboutie
Monsieur Pouré,
Suite à votre demande formulée par courrier électronique du 27 mai 2021,
vous trouverez, en cliquant sur le lien ci-après, les d...
Marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Calais
Demande envoyée à Sous-préfecture de Calais le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Fichier IPE - Déploiement du très haut débit en Isère
Réponse de Conseil départemental - Isère le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Information non détenue
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Loire le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .
Aboutie
Monsieur,
de par le nombre trop important de documents demandés, votre demande fait peser sur l'administration départementale une charge de travail dé...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Indre le .
Supprimée par le demandeur.
Bonjour,
Suite à votre demande formulée par courriel le 22 juin dernier (message
ci-dessous), le Département est en mesure de vous apporter les...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande ci-dessous, nous vous informons que les listes des
subventions accordées par le Conseil Départemental pour les années...
Bonjour,
Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-dessous les
tableaux des frais de représentation de M. le Maire, les élus du...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Le Département de la Vienne accuse bonne réception de votre demande de
communication de documents administratifs, reçue le 25 janvi...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Jura le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
À la suite de votre demande, je vous informe que l’ensemble des
informations dont vous souhaitez la communication sont libreme...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Charente le .
Aboutie
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez toutes les données depuis
2014 sur le site opendata du Département :
[1]https://data16.la...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .
Supprimée par le demandeur.
Madame,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, un courrier en réponse à
votre demande.
Veuillez agréer, Madame, mes salutations di...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments
ci-après :
La cartographie des risques d’atteinte à la...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Indre le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande reçu par courriel en date du 27 septembre 2023, vous trouverez en pièce jointe les informations dont nous d...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Madame la maire de Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...