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Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .

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Inventaire des milieux naturels

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Demande d'informations sur les pierrots de la nuit
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

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Recours amiable envoyé à SYTRAL Mobilités le .

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Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

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conventiosn Chambord - OFB
Réponse de Domaine national de Chambord le .

Aboutie

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Bonsoir monsieur Vous trouverez ci-dessous les documents demandés. Il s’agit de l’annexe 3 de l’arrêté du 15 avril 2022 relatif aux Programmes natio...
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Caisse nationale des allocations familiales le .

Très en retard.

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Avis du Comité Analyse Recherche Expertise (CARE) sur le Covid-19
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .

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Recours amiable envoyé à Mairie - Landivisiau le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Indemnités des élus
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Finistère le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Partiellement aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Seine-Saint-Denis, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j...
Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Recours amiable envoyé à Mairie - Faverges le .

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Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Demande frais Maire - St Ferreol
Recours amiable envoyé à Mairie - Saint-Ferréol le .

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Monsieur, Je fais suite à vos demandes de communication de documents et vous prie de bien vouloir trouver ci-joints le courrier en réponse signé de M....
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .

En attente de classement

Réf. : AD32_2024_Dir_D0550     Monsieur le Président,   Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en application du C...
Monsieur,   Comme convenu, et pour faire suite au précédent courriel qui vous a été adressé il y a peu, vous trouverez joints le CCTP et une premi...