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Aboutie
Bonjour monsieur, ,
Vous trouverez en pièces jointes le fichiers xml des années 2018/ 2019/2020 ( du moins jusqu'à ce jour).
Par contre, je serais in...
Signalements via "Allo Mairie Ecoles" ou "EasyVista"
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Monsieur,
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Communiqué Police au Frontières Création Foyers familiaux aléatoires
Recours amiable envoyé à Préfecture - Mayotte le .
Demande de recours gracieux effectuée
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Accès aux DCE automatisée
Recours amiable envoyé à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Demande de recours gracieux effectuée
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Sorties du dispositif RSA et sanctions
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Jura le .
Information non détenue
Cher Conseil départemental du Jura,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Conseil Départemental du Vaucluse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Notes de frais - maires de secteur
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .
Demande de recours gracieux effectuée
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J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Notes de frais - maires de secteur'...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .
Aboutie
Monsieur SAVAETE,
Vous sollicitez la transmission des données essentielles des marchés
publics et des contrats de concession pour les années 201...
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver, en pièce jointe, un courrier à votre attention.
Cordialement.
-------- Message original ------...
Dessins techniques des rames MS 61 du RER A
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Statistiques des ASSN par collèges des Bouches-du-Rhône depuis 1996
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Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie
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Tableaux présents dans l'Arrêté du 18-12-2019 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques, dans une forme réutilisable
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Aboutie
Monsieur Savaete,
Les données essentielles du Département du Bas-Rhin sont disponibles sur notre profil acheteur, Alsace Marchés Publics (https://port...
Comptes administratifs complets de 2015 à 2019
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
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Cher/Chère Conseil départemental - Bas-Rhin,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Demande d'accès aux données d'utilisation de StopCovid/TousAntiCovid en open data
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Aboutie
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A l'attention du président de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
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Cher/Chère Mairie - Bordeaux,
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Notes de frais - Maire
Recours amiable envoyé à Mairie - Varennes-Vauzelles le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...