Demandes similaires à 'Données relatives à la concentration de SARS-CoV-2 dans les eaux usées' (page 9)

Demande de note de frais des conseillers municipaux

Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le 7 juillet 2023.

Aboutie

Monsieur, Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe. Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le 3 mars 2021.

Aboutie

Bonjour Monsieur Léchenet, Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la délibération et sa pièce annexe sur les...

État des indemnités

Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le 8 mars 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur LECHENET, Bonsoir Afin de donner suite à votre courriel ci-après, nous vous informons que les montants des indemnités des élus métrop...

Notices et plans d'aménagement de la rue Paul Camelle

Réponse de Mairie - Bordeaux le 13 février 2024.

Aboutie

Bordeaux, le 13 février 2024 Envoi dématérialisé [FOI #45073 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan...

Cartographie et données attributaires des réseaux de collecte des eaux pluviales

Demande envoyée à Grand Annecy le 3 mai 2021.

Aboutie

Cher Grand Annecy, Madame la Présidente, Cette nouvelle demande vous est adressée relativement à la compétence de collecte et le traitement des eaux...

données issues des conventions Androméde

Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse le 30 mars 2022.

Très en retard.

Cher/Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et...

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires

Réponse de Mairie - Lyon le 7 mars 2024.

Aboutie

Bonjour Madame, Monsieur, Pour donner suite à votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs (CADA), vous trouverez en piè...

Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune

Réponse de Mairie - Crest le 12 avril 2020.

En attente de clarification

Voici une réponse adressée par la Mairie de Crest : Monsieur, Je prends connaissance de votre courriel du 19 février 2020, concernant votre demande...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le 21 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez la communication des documents suivants : - les statist...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Bischwiller le 26 avril 2024.

En attente de classement

Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe l'ensemble des dépenses remboursées au maire de Bischwiller depuis le début du mandat jusqu'à ce jour. Il s'...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Melun le 16 avril 2024.

Aboutie

Bonjour Monsieur LEROY, Pour faire suite à votre demande ci-dessous, nous vous prions de bien vouloir trouver en PJ les justificatifs concernant les...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - L'Union le 25 avril 2024.

Aboutie

Bonjour, Comme suite à votre demande et à notre accusé réception, vous trouverez en PJ les éléments demandés. Bien cordialement, Pas...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil départemental - Doubs le 28 décembre 2023.

En attente de classement

Monsieur LACOMBE, Bonjour, Vous avez sollicité par courriel en date du 26 septembre 2023, la communication de la liste des autorisations d...

Echange avec l'entreprise Clearview

Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 7 novembre 2021.

Aboutie

Monsieur, Par courrier électronique du 25 mai 2021, vous avez sollicité du ministère de l’Europe et des affaires étrangères la « communication,...

Annexe conseil municipal du 17/11/2022

Réponse de Mairie - Narbonne le 13 novembre 2023.

Partiellement aboutie

Monsieur, Vous avez sollicité par l’intermédiaire du site madada l’annexe à la délibération n°20220176 du 17 novembre 2022 « dénomination des vo...

Patrimoine de la ville de Marseille et cessions

Réponse de Mairie - Marseille le 18 janvier 2021.

Refusé.

----- Message transmis ----- De : "[adresse email]" <[adresse email]> À : "[adresse email]" <[adresse email]> Envoyé : mardi 12 janvier 2021 à 10:04...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Val-dOise le 7 juillet 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Pour faire suite à votre demande de communication de documents relatifs au RSA en date du 22 juin adressé au Département du Val d’Oise,...

Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Roubaix

Réponse de Mairie - Roubaix le 16 août 2022.

Aboutie

Bonjour Monsieur Je pense avoir les éléments pour début octobre. Dans l'attente, vous pouvez également trouver sur l'opendata et le site de la ville...

Données essentielles des conventions de subvention

Réponse de Conseil départemental - Hautes-Alpes le 29 décembre 2020.

Très en retard.

Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous communique le lien vers le site public du Département où vous pourrez consulter et télécharger les déli...

Données essentielles des conventions de subvention

Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Vendée le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée