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Bonjour,
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Jonathan DAVAL
Directeur adjoint des finances et du secrétariat général...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Information non détenue
Monsieur YOUSSR,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de
réponse à votre demande de communication des documents re...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
Partiellement aboutie
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des
subventions.
Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Directi...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document
administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Bien à vous,
[effacé]
Chef du service de coordinati...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint les
fichiers récapitulatifs des subventions attribuées en 2021 et 2022 pa...
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AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
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Aboutie
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
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Critères de désignation des membres des diverses commissions de la mairie de Marseille
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Madame, Monsieur,
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Cher/Chère Mairie - Marseille,
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Etude sur la marque employeur de l'Etat dans le numérique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Bonjour
Je suis en vacances mais je peux vous donner les noms des deux chefs de
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
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Information non détenue
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Pernes-les-Fontaines le .
Aboutie
Monsieur,
J'ai bien reçu votre courrier du 28 Mars dernier par lequel vous sollicitez la communication de mes notes de frais, dans le cadre de mon ma...