Réf. : AD32_2024_Dir_D0550
Monsieur le Président,
Par courriel ci-dessous du 29 mars dernier, vous avez sollicité, en
application du C...
Bonsoir,
Pour faire suite à votre demande,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en attache du présent mail, les documents sollicités.
Vous remercia...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande, celle-ci est actuellement en cours de traitement.
Un courrier de réponse vous sera transmis très prochai...
«Bonjour,
Pour faire suite à votre demande vous trouverez les montants des frais de
déplacement, de restauration et de représentation du maire e...
Bonjour,
Dans le prolongement de votre courriel du 28 mars 2024, vous trouverez dans le lien ci-dessous, l'état récapitulatif des dépenses de Monsieur...
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-dessous l'adresse de
publication des données essentielles de conventions de subventio...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un état des frais de représentation du Maire de la
Ville de Douarnenez depuis juin 2020.
Vous en souhaitant bonne...
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
Monsieur,
en réponse à votre demande d'information, vous trouverez ci-dessous le
lien d'accès au procès-verbal du conseil communautaire du 21 juille...
Bonjour,
Suite à votre courriel ci-dessous, je vous prie de trouver ci-joint les
documents demandés.
Vous en souhaitant bonne réception,
Cordial...
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[adresse email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan du...
Bonjour,
La Préfecture de Police accuse réception de votre message. Votre courriel
est transmis ce jour aux services compétents.
Nous vous rem...
Madame, Monsieur,
Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...
D.1024/NB/84
Monsieur le Président,
Par votre courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication
des cahiers citoyens versés pa...
Bonjour M. Chaud,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le document sollicité .
En vous souhaitant bonne réception .
Bien cordialement
Flor...
Bonjour M. STEPHEN,
Je fais suite à votre demande du 5 juin dernier.
Vous trouverez ci-jointe une extraction des notes de frais remboursées...
Bonjour Madame, Monsieur,
Conformément à l'article R.311-13 du CRPA, l'administration dispose d'un délai d'un mois pour répondre aux demandes de comm...
Bonjour Madame PATRON,
J’accuse réception de votre envoi du 22 juin 2020 et vous remercie de bien
vouloir trouver en pièce jointe les éléments d...
Madame, Monsieur,
Nous avons bien réceptionné votre courriel.
Celui-ci sera traité par nos services dans les meilleurs délais.
Cordialement,
...
Bonjour Monsieurt Savaete,
Le 24 février dernier, vous avez effectué un recours, après avoir
sollicité le Conseil Départemental de la Nièvre en novem...
Bonjour,
La commune de La Roque sur Pernes n’a pas encore créé son répertoire
d’informations publiques, aucun texte ne précisant à ce jour la liste...
Bonjour Madame Patron,
Le Département accuse réception de votre demande. Elle est actuellement en
cours de traitement par les services du Départ...
Monsieur Savaete,
Les données essentielles du Département du Bas-Rhin sont disponibles sur notre profil acheteur, Alsace Marchés Publics (https://port...