Demandes similaires à 'Évaluation des armes manquantes (toutes causes confondues) des agents rattachés au Ministère des Armées' (page 6)
doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Partiellement aboutie
Demande des délibérations du conseil, comptes administratifs et notes de frais
Réponse de Mairie - Ingersheim le .
En attente de classement
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université Côte d'Azur le .
En attente de réponse
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université d'Aix-Marseille le .
En attente de réponse
Statistiques PASS/LAS et barèmes
Demande envoyée à Université de Picardie Jules Verne le .
En attente de réponse
Statistiques PASS/LAS 2023-2025 et réforme
Demande envoyée à Université de Lille le .
En attente de réponse
Processus de traitement des données relatives aux causes de décès
Clarification envoyée à Agence régionale de santé des Hauts-de-France le .
Très en retard
Demande de communication de documents administratifs Référence : Loi n°78-753 du 17 juillet 1978
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
En attente de réponse
Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires
Réponse de Ministère des Armées le .
Partiellement aboutie
Bilan de l'expérimentation "Cloud cercle 2" du ministère des Armées
Demande envoyée à Ministère des Armées le .
Aboutie