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Réponse de Mairie - Oullins le 11 avril 2023.

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Bonjour, Nous avons bien reçu votre message et nous vous en remercions. Cependant nous ne sommes pas en possession de ces comptages. En effet, c'est...

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe

Recours amiable envoyé à Préfecture - Nord le 8 août 2022.

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Madame, Monsieur J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande datant du 1er juillet 2022 : 'Montant du marché public afférent au nettoya...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Mairie - Côteaux-du-Blanzacais le 27 avril 2023.

Information non détenue

Bonjour Nous avons saisi la CADA et nous attendons leur réponse nous vous répondrons dès qu'il nous l'aurons communiqué. . En effet voici copie de l...

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Réponse de Ministère des Armées le 26 juillet 2022.

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Bonjour Monsieur, Après recherches, il n'existe pas de tels documents aussi il n'est pas possible de répondre à votre demande. Cordialement, Commi...

Feuille de route de l'identité numérique régalienne

Réponse de Premier ministre le 6 mai 2022.

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Monsieur, Nous vous prions de nous excuser pour le délai de réponse qui vient du fait que nous ayons cherché de notre côté. Nous vous confirmons que...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Clarification envoyée à Service public des Energies de la Drôme le 20 juin 2023.

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Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 15 janvier 2024.

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Décision motivée de dérogation à l'obligation d'équipement de porte-vélos sur la ligne de car Agen – Villeneuve-sur-Lot

Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le 3 décembre 2022.

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Madame, Monsieur, La ligne de transports en commun interurbaine par autocar n° 440 entre Agen et Villeneuve-sur-Lot a été équipée, par la RRTL et Tra...

Echanges entre Docotilb et la CNIL au sujet de la plainte n°21012546

Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 15 avril 2022.

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Réponse de la CNIL ci-joint Monsieur David LIBEAU Information personnelle Information personnelle Par courrier électronique avec AR uniquement : [FOI...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne le 21 décembre 2022.

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Bonjour, Nous avons bien reçu votre courriel. Il a été transféré au Service Climat Energie Aménagement Logement qui pourra vous donner une réponse...

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Demande envoyée à Mairie - Dunkerque le 16 juillet 2022.

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Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

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Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Maritime le 16 juillet 2022.

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liste des lauréats de l'appel à projets Impact 2024

Réponse de Ministère des sports le 25 août 2022.

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Bonjour Monsieur, Je vous informe que le ministère de l’éducation nationale et de la jeunesse ne détient pas la liste demandée. En applica...

Demande CADA CNIL: VSA NIMES

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 12 avril 2021.

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Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), La ville de Nîmes a passé en 2016 un appel d'offre dont la conclusion a amené au...

Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation

Demande envoyée à Mairie - Rennes le 23 mars 2023.

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Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

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Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le 23 mars 2023.

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Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

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Demande envoyée à Mairie - Grenoble le 23 mars 2023.

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Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Nombre d’euthanasie dans les fourrières

Réponse de Mairie - Lille le 17 mars 2022.

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Bonjour Madame, La Ville de Lille est membre d'un SIVU (Syndicat Intercommunal à Vocation Unique) en charge de la gestion de la fourrière animal...

Echanges entre des membres d'un cabinet et plusieurs organisations

Réponse de Premier ministre le 13 avril 2023.

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Bonjour Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre mail reçu ce jour, nous ne manquerons pas de revenir vers vous. Bien cordialement, Secrétar...

Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI

Recours amiable envoyé à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 3 juin 2022.

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Saisine n°22005713 Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai fait une dema...

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Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse le 21 décembre 2022.

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Fréquentation des parcs de stationnement fermés sous gestion municipale

Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le 4 septembre 2023.

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Cher/Chère Mairie d'Annecy, A l'attention de M Aurélien Modurier. En application du livre III du Code des Relations entre le Public et l'Administrat...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - La Brie Champenoise le 14 mars 2023.

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Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le 14 février 2023.

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Réponse de Mairie - Caudan le 5 octobre 2023.

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