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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Je viens en réponse à votre demande concernant la mise à disposition d'un
tableau de synthèse des permissions de voirie établie par not...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat Mixte d'Energie du département des Bouches-du-Rhône le .
Information non détenue
Bonjour, Monsieur Lacombe,
A la suite de votre courriel « Demande au titre du droit d’accès aux
documents administratifs - Cartographie et données a...
Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Pierre-Bénite le .
En attente de classement
Monsieur,
Suite à votre demande, j'ai le plaisir de vous adresser les documents
demandés par wetransfer. Vous trouverez ainsi:
-la délibération rela...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Lacombe,
Je fais suite à notre conversation téléphonique de ce matin qui elle-même
fait suite à votre requête formulée par mèl...
Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Les données que vous sollicitez ne sont pour l'instant pas disponibles :
en effet, les appariements entre les différents indicateurs q...
Bordeaux, le 31 mars 2021
J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du :
- l'état des indemnités des élu-es du conse...
Monsieur,
Suite à votre courriel du 16 septembre 2021 reproduit ci-dessous, vous
trouverez en pièce-jointe un courrier de réponse signé par Monsieur...
Huawei Valenciennes
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
Par courrier électronique en date du 28 mai 2021, vous avez sollicité la
Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)...
Monsieur,
Suite à votre courrier électronique du 13 mars 2021 ci-dessous, je vous
prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier que nous vous ad...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, nous n’avons d’éléments complémentaires
à fournir par rapport à ceux transmis le 27 juillet dernier q...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur Savaete,
Suite à votre sollicitation en date du 25 novembre 2020 concernant les
données essentielles des marchés publics et des con...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Valence 26362-01 le .
Aboutie
Bonjour M. Guillaume LEROY,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe un courrier à votre attention.
Vous en souhait...
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe un courrier à votre attention.
Cordialement
Fanny DESSOLIN
Personne Responsable de l'Accès aux Documents...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .
Aboutie
Bonjour Monsieur.
Suite à votre demande du 25 novembre, je vous informe que les données
essentielles sont accessibles à partir du lien suivant :
[...
Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Réponse de Métropole - Saint-Etienne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver,
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Vienne le .
En attente de classement
Bonjour,
En réponse à votre demande, veuillez trouver en pièce jointe un courrier.
Bien cordialement
secrétariat et régie de recettes
Archives dép...
Rapport d'évaluation de SIDEP, VaccinCovid, TousAntiCovid
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
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Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Refusé.
Monsieur,
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Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie
Monsieur,
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veuillez trouver ci-joint la réponse appropriée et le document associé....
Regroupement familial de ressortissants afghans
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
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Echange avec l'entreprise Clearview
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
Aboutie
Monsieur,
Par courrier électronique du 25 mai 2021, vous avez sollicité du ministère
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Monsieur Bonnevalle, bonjour,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Indre le .
Supprimée par le demandeur.
Madame,
Pour faire suite à votre courriel en date du 17 juillet ci-dessous, le Département a pris note de votre souhait de voir votre demande de commu...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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armes de Jonzac.
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Adresses IP et domaines bloqués en raison de tentatives de cyberattaques et de propagande russe
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Madame,
Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant
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