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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

Demande d'accès données "Pilote-relance"
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Notes de frais
Réponse de Mairie - Rivière-Pilote le .

Erreur lors de l'envoi

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée privé Pilote Arborescences (Bry-sur-Marne) le .

Erreur lors de l'envoi

accord pilote pour un échange de migrants entre la France et le Royaume-Uni
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions accordées par la mairie entre 2014 et 2019
Recours amiable envoyé à Mairie - Bègles le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse de Préfecture de Seine-et-Marne le .

Information non détenue

Bilan de l'expérimentation de l'application e-carte vitale
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Aboutie

Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Partiellement aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Demande de remise de documents — fiches de paie 2024 & attestation d’emploi / attestation France
Demande envoyée à URSSAF d'Ile-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

Données relatives aux offres d'emploi dans la Fonction Publique
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Loire-Atlantique le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rive-de-Gier le .

Aboutie

Algorithme de codage des PCS
Demande envoyée à Institut national de la statistique et des études économiques le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des factures liées à la rédaction, l'édition et la distribution du magazine "Votre Agglo" n°138
Réponse de Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le .

Aboutie

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Observatoire n°2020-06 intitulé : « Observatoire de l’armée de Terre 2035 ».
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie