Demandes similaires à 'Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365' (page 7)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2018.
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Chef...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Concarneau le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Les Archives municipales ne conservent pas les documents demandés, car ils
sont récents et n'ont pas été versés. J'ai transmis votr...
Rapport d'activité de l'année 2022 de la société publique Locale SPL DESTINATION RENNES.
Réponse de Rennes Métropole le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande de communication du document
administratif suivant : " Rapport d'activité de l'a...
Code source de l'algorithme Affelnet-Lycée pour l'affectation en seconde générale et technologique
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Madame,
Veuillez trouver ci-joint la réponse à votre courrier avec les
informations demandées, avec deux fichiers annexes :
- liste des bonus...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Madame,
Monsieur,
En réponse à votre mail du 7 juillet dernier, vous trouverez ci-joint les
éléments dont dispose le Département de la Gironde :...
Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
Réponse de Premier ministre le .
Refusé.
Bonjour Monsieur,
Je vous informe que les documents demandés demeurent couverts par le secret de la conduite de la politique extérieure de la France,...
Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Bonjour Monsieur AL DANDACHI,
En application des disposition du titre Ier du livre III du code des
relations entre le public et l’administration...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur DRAUCOURT,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents
administratifs.
I/ Sur la demande de...
Echange sur le Internal Market Information System dans le contexte de l'implémentation du RGPD
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En attente de clarification
Bonjour,
Votre demande à bien été transmise. Le service concerné reviendra vers vous prochainement.
Cordialement.
Yohann Brunet
Chargé relations...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Comme suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments relatifs aux subventions au titre des années 2019 et...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .
En attente de classement
A l'attention de Monsieur Rémy GOUBERT
Bonjour,
Vous trouverez en pièce jointe la réponse à votre demande.
Cordialement,
Archives Départementale...
Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .
Refusé.
Monsieur,
Le 21 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la
communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Demande de communications des documents administratifs relatifs à la création du Centre de Supervision Urbain, à l’utilisation du système de vidéosurveillance VDSYS et au projet de Safe City
Demande envoyée à Mairie - Nice le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur Nicolas RENZINI,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du Code des relations entre le public et l’administration...
Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Demande envoyée à Conseil départemental - Ain. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Avis CADA n° 20241022 du 28 mars 2024 :
Monsieur Joran LE GALL a saisi la Commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Loire le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
J'ai pris connaissance avec intérêt de votre courriel du 29 mars 2024 par lequel vous sollicitez l’accès aux cahiers citoyens d...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
Rencontre entre la commission européenne et les autorités françaises le 9 juin 2022
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Votre demande en date du 10 janvier 2024 concernant la communication des
documents suivants : « Toute la documentation (y comp...
Documents concernant l'installation d'un système de vidéosurveillance à Murat 15300
Demande envoyée à Mairie - Murat 15138-01 le .
Aboutie
Monsieur le Maire,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Demande envoyée à Mairie - Bourbourg le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Demande envoyée à Mairie - Loire-sur-Rhône le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l’entreprise SA CASD
Demande envoyée à Mairie - L'Isle-d'Abeau le .
Information non détenue
Madame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
Demande envoyée à Mairie - Poissy le .
Envoyée par courrier postal.
A l'attention de : Madame DE FREITAS (PRADA)
à défaut, à l’attention de M. le Maire
Madame,
Je me permets de vous contacter en votre qualité de Pe...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Monsieur,
Conformément à votre demande de ce jour,
Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant
l’installation de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
Information non détenue
Monsieur YOUSSR,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de
réponse à votre demande de communication des documents re...