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...
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organigramme détaillé de l'OFB
Demande envoyée à Office français pour la biodiversirté. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Madame, Monsieur,
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action afin de répondre aux exigences d'ouverture des d...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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En attente de classement
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint la base de données anonymisée correspondant à votre demande ci-après.
Cordialement,
Elisa TREMOULINAS
Juri...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Proposition de directive européenne sur le devoir de vigilance des entreprises
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Cordialement.
Cathe...
Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
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Aboutie
Monsieur,
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nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
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Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département
Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatifs aux autorisations préalable à l’installation d’un système de vidéoprotection sur votre département
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Base de données des réseaux routiers
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et solidaire le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
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Note de l'admin : Cette demande est signée par et fait référence à une personne publique et nous avons un doute sur son authenticité. Il n'est cependan...
Dossiers d'agenda d'accessibilité programmée (Ad'ap)
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Aboutie
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Système de vidéosurveillance de la ville de Poissy
Demande envoyée à Mairie - Poissy. Commentée le .
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Bonjour,
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Très en retard.
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Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .
Très en retard.
Saisine CADA faite ce jour.
Fiche de registre et AIPD du système d’information concernant les demandeurs d’emploi et salariés mis en œuvre par Pôle emploi
Message de suivi envoyé à Pôle Emploi le .
Saisine CADA en cours
Madame, Monsieur,
Merci pour votre réponse.
Pour faire suite à votre demande de précision, je recherche plus particulièrement les documents liés...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Aboutie
Monsieur,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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En retard (plus de 30 jours)
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Loire le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...